Comme partout dans le monde, en Algérie, les experts se sont lancés assez promptement dans des analyses, des études et de la préconisation des solutions aux conséquences économiques du Covid-19 même s’il devient, comme partout ailleurs également, peu évident de s’astreindre à une analyse tant les situations et les informations évoluent rapidement, tel que le reconnaît le cabinet d’audit et de conseil KPMG-Algérie dans une étude de la situation publiée le 15 avril dernier.
Les répercussions du Covid-19 sur l’activité des sociétés, l’organisation du travail et la gestion des salariés en Algérie ont, donc, fait l’objet d’une analyse de la part de la représentation locale de l’un des cabinets leaders mondiaux dans le domaine de l’audit et le conseil, KPMG-Algérie.
Une étude qui, d’abord, propose une synthèse des mesures prises par le gouvernement et celles qui, préconise KPMG, pourraient être prises selon la situation et spécificité de l’activité de chaque entreprise. Le cabinet ayant pris, en plus, la précaution de souligner qu’à travers cette étude, il s’est attaché à présenter de manière factuelle les mesures prises par les pouvoirs publics, tout en précisant également que les éléments figurant dans cette étude ne constituent pas des conseils ou des opinions de KPMG.
L’analyse s’est évertuée à passer en revue, de manière assez exhaustive, les décisions prises par le gouvernement, à commencer par les décisions en matière fiscale en guise de mesures d’assouplissement consistant en le report des déclarations fiscales, ainsi que la suspension de l’une des dispositions de l’article 15 de la loi de finances 2020, celle ayant trait à l’imposition des bénéfices non affectés des exercices 2016 et suivants. Les facilitations concédées également en matière de paiement des cotisations à la Sécurité sociale et les moyens pratiques (télépaiement et télédéclaration) mis à la disposition des travailleurs non-salariés et les employeurs ont été rappelées, tout autant que les mesures prises en matière bancaire, puis en matière du droit de travail.
En dehors des rappels des dispositions prises, le document vaut surtout par le point de vue des analystes de KPMG- Algérie sur plusieurs parmi les dispositions prises par le gouvernement pour remédier à la situation induite par le nouveau coronavirus. Ainsi, pour l’impact sur l’organisation du travail et la gestion des salariés, tout en constatant que le télétravail constitue «une forme toute récente (du moins en Algérie), d’organisation du travail, le télétravail ne repose sur aucun ancrage juridique», le document souligne «les modalités de son application prévues clairement sous d’autres réglementations (prévoyant en général l’obligation de mise en place d’un accord collectif ou d’une charte en concertation entre l’employeur et les représentants des travailleurs) ne sont pas définies sous la lumière de la réglementation algérienne». Et de conclure sur les constats en attestant qu’«au vu de la situation actuelle, il revient, selon nous, aux employeurs d’opter pour un formalisme qui conviendrait au deux parties (employeur-employé)» pour ensuite préconiser en direction des organismes employeurs de prendre les mesures idoines, relevant du droit commun en tenant compte de leurs responsabilités envers leurs salariés en termes de santé et de sécurité.
«En effet, tout organisme employeur doit prendre des mesures de prévention et veiller à l’adaptation de ces mesures pour tenir compte du changement des circonstances dû à la crise sanitaire».
A ce titre, les experts auteurs du document citent des mesures jugées «adéquates» : l’incitation à la consommation de tout type de congé légal, l’instauration du travail à temps partiel, et la suspension de la relation de travail. Le tout en conseillant l’implication des partenaires sociaux de manière globale et/ou représentants des travailleurs en interne, préalablement à toute mise en œuvre de l’une des mesures susmentionnées par l’organisme employeur.
Les mesures en matière douanière, et d’autres dispositions d’ordre plus général prises dans le cadre des actions de prévention et de lutte contre la propagation du Covid-19, ont également requis l’attention des experts de KPMG, avant que ceux-ci s’étalent sur leurs impacts, par exemple, sur la tenue des assemblées générales des entreprises et tout ce que cela induit comme obligations, sur les conséquences du Covid-19 sur la conduite des contrats commerciaux qu’il soit en attente ou en cours d’exécution qu’ils soient privés ou des marchés publics. Des orientations qui valent plus qu’un simple coup d’œil de la part des opérateurs nationaux, pas préparés à affronter de telles situations, comme partout dans le monde, sauf qu’ailleurs, la législation est plus étoffée sur pratiquement toutes questions qui se posent, notamment celle de l’emploi. L’impact sur la branche des assurances a également valu une très succincte analyse de situations dues à l’arrêt ou au ralentissement de l’activité pour cause de coronavirus. C’est dire donc si c’est un document qui s’est attelé à offrir un éclairage inestimable dont ne pourraient pas se passer de nombreux acteurs tourmentés de la vie économique du pays depuis près de deux mois maintenant.
Opérateurs économiques et dirigeants d’entreprises auxquels il est offert un modèle d’étude pour la reprise d’activité et une série de questions clés pour faire face à la crise. C’est en tous les cas une offre d’expertise qui ne doit pas laisser insensibles plein d’entrepreneurs parmi la population de patrons ayant subi de plein fouet les impacts du Covid-19.
A. M.
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