{"id":124523,"date":"2021-08-18T08:54:37","date_gmt":"2021-08-18T12:54:37","guid":{"rendered":"https:\/\/linitiative.ca\/International\/commerce-illicite-de-nouvelles-vignettes-pour-etouffer-la-fraude-sur-les-alcools-et-les-tabacs\/"},"modified":"2021-08-18T08:54:37","modified_gmt":"2021-08-18T12:54:37","slug":"commerce-illicite-de-nouvelles-vignettes-pour-etouffer-la-fraude-sur-les-alcools-et-les-tabacs","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/linitiative.ca\/International\/commerce-illicite-de-nouvelles-vignettes-pour-etouffer-la-fraude-sur-les-alcools-et-les-tabacs\/","title":{"rendered":"Commerce illicite : de nouvelles vignettes pour \u00e9touffer la fraude sur les alcools et les tabacs"},"content":{"rendered":"
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Courant mai 2021, la population les habitants de Essos, un quartier de Yaound\u00e9, assistaient, stup\u00e9faits, au d\u00e9mant\u00e8lement d\u2019une \u201cbrasserie\u201d de fortune dans leur voisinage; quelques jours plus tard, le 1er juin, c\u2019est une \u201cdistillerie\u201d de faux champagnes qui \u00e9tait d\u00e9mantel\u00e9e par la gendarmerie nationale. En fait, il ne se passe presque pas de semaine sans que l\u2019on apprenne la saisie des produits de contrebande ou de contrefa\u00e7on, notamment les alcools et les tabacs non couverts par des vignettes s\u00e9curis\u00e9es.<\/p>\n

Lire aussi<\/strong> : Boissons frauduleuses : flou sur l\u2019op\u00e9rationnalit\u00e9 d\u2019une application du Mincommerce<\/a><\/strong><\/p>\n

Face \u00e0 ce qui s\u2019apparente \u00e0 une r\u00e9surgence d\u2019un fl\u00e9au que les pouvoirs publics ont cru sous contr\u00f4le, le gouvernement ajuste sa strat\u00e9gie. Dans le cadre de la r\u00e9gulation de l\u2019activit\u00e9 \u00e9conomique sur la p\u00e9riode 2022-2024, le gouvernement va s\u2019employer \u00e0 renforcer le dispositif de surveillance aux fronti\u00e8res terrestres, a\u00e9riennes et des plans d\u2019eau, en vue d\u2019une meilleure efficacit\u00e9 dans le cadre de la lutte contre la contrebande, la contrefa\u00e7on, la piraterie et les autres formes de trafics illicites. Le minist\u00e8re des Finances (Minfi) recherche ainsi des partenaires pour renforcer son dispositif de lutte contre ces mauvaises pratiques. Un Avis d\u2019appel \u00e0 manifestation d\u2019int\u00e9r\u00eat \u00e0 l\u2019international vient d\u2019\u00eatre lanc\u00e9, en vue de recruter une entreprise sp\u00e9cialis\u00e9e dans la tra\u00e7abilit\u00e9 des produits et la production des documents s\u00e9curis\u00e9s.<\/p>\n

Lire aussi<\/strong> : Flux financiers illicites : le Cameroun perd 100 milliards par an \u00e0 cause de l\u2019\u00e9vasion fiscale<\/a><\/strong><\/p>\n

Selon le communiqu\u00e9 du Minfi, la prestation consiste en la fourniture des vignettes pour l\u2019estampillage des alcools (vins, whisky, champagne, gin) et des tabacs (cigarettes, cigares et cigarillos) produits localement ou import\u00e9s ; la mise \u00e0 disposition d\u2019un logiciel de gestion du r\u00e9gime de la vignette, notamment la gestion de la commande, la tra\u00e7abilit\u00e9 des produits depuis leur fabrication ou leur entr\u00e9e sur le territoire jusqu\u2019\u00e0 leur mise sur le march\u00e9 et la production des statistiques. L\u2019op\u00e9ration s\u2019\u00e9talera sur 36 mois et est financ\u00e9e par le budget de l\u2019Etat, notamment les lignes r\u00e9serv\u00e9es aux d\u00e9penses communes au titre des exercices 2022, 2023, 2024 et 2025.<\/p>\n

Lire aussi<\/strong> : Commerce illicite du tabac : le double jeu des multinationales<\/a><\/strong><\/p>\n

Le Cameroun a d\u00e9j\u00e0 ratifi\u00e9 le\u00a0Protocole pour l\u2019\u00e9limination du commerce illicite du tabac<\/a>, question de muscler le dispositif de lutte contre la fraude et la contrebande des produits du tabac. C\u2019est que \u201cle tabac \u00e9tant de plus en plus tax\u00e9, la contrebande (c\u2019est-\u00e0-dire le fait d\u2019introduire ou de vendre une marchandise sur un territoire sans payer les imp\u00f4ts et taxes) est un moyen efficace pour rendre le produit accessible, cr\u00e9er l\u2019addiction notamment chez les jeunes et assurer l\u2019augmentation des ventes sur la dur\u00e9e\u201d, souligne dans un rapport publi\u00e9 en 2019, Stopping Tobacco Organizations and Products (STOP), un organisme de surveillance de l\u2019industrie du tabac.<\/p>\n

Lire aussi<\/strong> : Coronavirus : le Mincommerce contre les pratiques illicites dans les march\u00e9s<\/a><\/strong><\/p>\n

La direction g\u00e9n\u00e9rale des Douanes (DGD) indique \u201cqu\u2019une analyse compar\u00e9e de la fiscalit\u00e9 camerounaise du tabac \u00e0 celles des autres pays de la Cemac, de certains pays de la Ceeac et surtout du Nigeria ou du B\u00e9nin, montre que le Cameroun est un march\u00e9 \u00e0 fiscalit\u00e9 \u00e9lev\u00e9e. Ce qui justifierait les activit\u00e9s de contrebande de cigarettes \u00e9trang\u00e8res en provenance du Nigeria, sur son territoire\u201d. Pour le seul compte du premier trimestre 2020, la DGD affirme avoir saisi 60 000 tiges de cigarettes de contrebande. Selon une revue globale des exp\u00e9riences des pays confront\u00e9s au commerce illicite du tabac, publi\u00e9e par la Banque mondiale en janvier 2019, le Cameroun est le pays le plus touch\u00e9 en Afrique. Le commerce illicite repr\u00e9senterait jusqu\u2019\u00e0 41% du march\u00e9 du tabac alors que les autres pays oscillent entre 38 et 25%.<\/p>\n

Selon le ministre du Commerce, le Cameroun a perdu, en termes de recettes fiscales non recouvr\u00e9es, 10 milliards de FCFA en 2018 du commerce illicite du tabac. Un chiffre qui peut \u00eatre minor\u00e9e.<\/p>\n

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Auteur: Philipe NSOA
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