{"id":138752,"date":"2022-01-17T16:53:53","date_gmt":"2022-01-17T21:53:53","guid":{"rendered":"https:\/\/linitiative.ca\/International\/boukare-zouanga-directeur-des-affaires-monetaires-et-financieres-laffacturage-offre-aux-entreprises-lassurance-dun-paiement-rapide-et-sur\/"},"modified":"2022-01-17T16:53:53","modified_gmt":"2022-01-17T21:53:53","slug":"boukare-zouanga-directeur-des-affaires-monetaires-et-financieres-laffacturage-offre-aux-entreprises-lassurance-dun-paiement-rapide-et-sur","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/linitiative.ca\/International\/boukare-zouanga-directeur-des-affaires-monetaires-et-financieres-laffacturage-offre-aux-entreprises-lassurance-dun-paiement-rapide-et-sur\/","title":{"rendered":"Boukar\u00e9 Zouanga, directeur des affaires mon\u00e9taires et financi\u00e8res : \u00ab L\u2019affacturage offre aux entreprises, l\u2019assurance d\u2019un paiement rapide et s\u00fbr \u00bb"},"content":{"rendered":"
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Lors du conseil des ministres du 12 janvier 2021, le gouvernement burkinab\u00e8 a adopt\u00e9 un projet de loi relatif \u00e0 l\u2019activit\u00e9 d\u2019affacturage. Pour en savoir davantage, Sidwaya s\u2019est entretenu avec le directeur des affaires mon\u00e9taires et financi\u00e8res, Boukar\u00e9 Zouanga, en service \u00e0 la direction g\u00e9n\u00e9rale du Tr\u00e9sor et de la Comptabilit\u00e9 publique.<\/strong><\/p>\n

Sidwaya (S) : Lors du dernier conseil des ministres, le gouvernement burkinab\u00e8 a adopt\u00e9 un projet de loi relatif \u00e0 l\u2019activit\u00e9 d\u2019affacturage. En fran\u00e7ais simple, \u00e0 quoi renvoie l\u2019affacturage, encore appel\u00e9 factoring ? <\/strong><\/p>\n

Boukar\u00e9 Zouanga (B.Z.) :<\/strong> De fa\u00e7on simple, les entreprises qui produisent les biens et services vendent une bonne partie de leurs produits \u00e0 cr\u00e9dit \u00e0 leurs clients. Ce d\u00e9calage entre la vente du produit et l\u2019encaissement de cette vente cr\u00e9e parfois des difficult\u00e9s de tr\u00e9sorerie. L\u2019affacturage (aussi appel\u00e9 factoring) est la convention par laquelle un \u00e9tablissement sp\u00e9cialis\u00e9, appel\u00e9 le factor (ou affactureur), qui est souvent en pratique un \u00e9tablissement de cr\u00e9dit, accepte de r\u00e9gler les cr\u00e9ances qu\u2019une entreprise d\u00e9tient sur ses clients, en contrepartie du transfert \u00e0 son profit de ses cr\u00e9ances et d\u2019une r\u00e9mun\u00e9ration, consistant en commissions et agios.<\/p>\n

Le factor paie l\u2019entreprise de mani\u00e8re anticip\u00e9e et se charge du recouvrement des cr\u00e9ances ainsi transmises aupr\u00e8s des d\u00e9biteurs, au risque de devoir supporter l\u2019\u00e9ventuelle insolvabilit\u00e9 de ces derniers. L\u2019affacturage offre ainsi aux entreprises, l\u2019assurance d\u2019un paiement rapide et s\u00fbr de leurs factures clients.<\/p>\n

S : Y a-t-il plusieurs types d\u2019affacturages ? <\/strong><\/p>\n

B.Z. :<\/strong> Oui, l\u2019affacturage peut prendre plusieurs formes selon la litt\u00e9rature. Il y a : L\u2019affacturage classique : l\u2019entreprise c\u00e8de ses factures au factor en \u00e9change d\u2019un financement imm\u00e9diat ; L\u2019affacturage notifi\u00e9 non g\u00e9r\u00e9 ou semi-confidentiel s\u2019adresse aux entreprises au chiffre d\u2019affaires plus cons\u00e9quent. Cette forme d\u2019affacturage consiste, pour l\u2019entreprise, \u00e0 c\u00e9der au factor les cr\u00e9ances notifi\u00e9es tout en gardant \u00e0 l\u2019interne, la relance et l\u2019encaissement des factures de ses clients.<\/p>\n

Dans ce cas, les clients paient toujours directement le fournisseur ; L\u2019affacturage confidentiel ou affacturage non notifi\u00e9 permet \u00e0 l\u2019entreprise de conserver la gestion du poste client. Les r\u00e8glements sont financ\u00e9s par une soci\u00e9t\u00e9 d\u2019affacturage, mais les clients ne sont pas inform\u00e9s de la souscription au contrat.<\/p>\n

L\u2019entreprise est donc tenue de r\u00e9gler \u00e0 l\u2019\u00e9ch\u00e9ance le factor. L\u2019affacturage invers\u00e9 ou reverse factoring : l\u2019entreprise mandate par avance le factor pour r\u00e9gler ses fournisseurs. Les fournisseurs doivent alors signer un accord autorisant l\u2019\u00e9tablissement de factoring \u00e0 payer \u00e0 la place de l\u2019entreprise. Et l\u2019entreprise pourra b\u00e9n\u00e9ficier d\u2019un escompte commercial et r\u00e9gler le factor \u00e0 l\u2019\u00e9ch\u00e9ance normale des factures.<\/p>\n

S : Qu\u2019est-ce qui a pr\u00e9valu \u00e0 l\u2019adoption de ce projet de loi relatif \u00e0 l\u2019affacturage ? <\/strong><\/p>\n

B.Z. :<\/strong> La loi bancaire en vigueur dans les pays membres de l\u2019UMOA est la loi qui r\u00e9git cette op\u00e9ration. Cependant, elle reste muette sur certains aspects importants de l\u2019op\u00e9ration d\u2019affacturage. Il s\u2019agit notamment des modalit\u00e9s de transfert des cr\u00e9ances au factor, du recouvrement des cr\u00e9ances par le factor, de la conclusion et d\u2019effets, d\u2019extinction ainsi que de la r\u00e9mun\u00e9ration du contrat d\u2019affacturage.<\/p>\n

L\u2019absence de pr\u00e9cisions sur les modalit\u00e9s pratiques de fonctionnement de l\u2019affacturage a fortement contraint le d\u00e9veloppement de cet instrument de financement dans l\u2019UMOA. En effet, ces aspects sont trait\u00e9s sur la base du droit commun, en particulier les dispositions de l\u2019Acte uniforme de l\u2019OHADA relatif au droit des soci\u00e9t\u00e9s commerciales et du groupement d\u2019int\u00e9r\u00eat \u00e9conomique ainsi que celles de l\u2019Acte uniforme portant organisation des s\u00fbret\u00e9s. Celles-ci ne tiennent pas suffisamment compte des sp\u00e9cificit\u00e9s de l\u2019activit\u00e9 bancaire d\u2019o\u00f9 la n\u00e9cessit\u00e9 de prendre un texte.<\/p>\n

C\u2019est dans ce cadre que lors de sa session du 10 d\u00e9cembre 2020, le conseil des ministres de l\u2019UMOA a, par d\u00e9cision N\u00b0 023 du 10\/12\/2020\/CM\/UMOA, proc\u00e9d\u00e9 \u00e0 l\u2019adoption du projet de loi uniforme relative \u00e0 l\u2019activit\u00e9 d\u2019affacturage dans les Etats membres de l\u2019UMOA, \u00e0 charge pour les Etats membres de prendre les dispositions n\u00e9cessaires en vue de son insertion dans leur ordre juridique interne.<\/p>\n

S : Qui peut \u00eatre factor ou cr\u00e9er une soci\u00e9t\u00e9 d\u2019affacturage suivant ce projet de loi ? <\/strong><\/p>\n

B.Z. :<\/strong> L\u2019activit\u00e9 d\u2019affacturage a \u00e9t\u00e9 d\u00e9finie comme une activit\u00e9 bancaire. Aussi, elle est exerc\u00e9e par les \u00e9tablissements de cr\u00e9dits (banques et \u00e9tablissements financiers \u00e0 caract\u00e8re bancaire) ou les syst\u00e8mes financiers d\u00e9centralis\u00e9s agr\u00e9\u00e9s dans les \u00c9tats membres de l\u2019UMOA. Ainsi, pour cr\u00e9er une soci\u00e9t\u00e9 d\u2019affacturage, il faut relever des \u00e9tablissements ci-dessus cit\u00e9s.<\/p>\n

S : L\u2019affacturage peut-il \u00eatre consid\u00e9r\u00e9 comme une solution efficace aux contraintes que rencontrent les entreprises dans le recouvrement de leurs cr\u00e9ances publiques et priv\u00e9es ?<\/strong><\/p>\n

B.Z. :<\/strong> Oui, l\u2019affacturage cible principalement les entreprises confront\u00e9es \u00e0 des difficult\u00e9s de tr\u00e9sorerie pour financer leur cycle d\u2019exploitation. Autrement dit, l\u2019affacturage adresse les difficult\u00e9s des entreprises \u00e0 financer leurs fonds de roulement. Le recours \u00e0 l\u2019affacturage comporte plusieurs avantages, notamment la s\u00e9curisation et le financement du poste clients, qui constitue une des principales pr\u00e9occupations des entreprises.<\/p>\n

En effet, une gestion efficace des cr\u00e9ances en attente de paiement est primordiale pour le d\u00e9veloppement de l\u2019activit\u00e9 ainsi que la r\u00e9duction des co\u00fbts et risques li\u00e9s aux d\u00e9lais de recouvrement et aux impay\u00e9s. L\u2019affacturage offre aux entreprises, l\u2019assurance d\u2019un paiement rapide et s\u00fbr de leurs factures clients.<\/p>\n

Concr\u00e8tement, il leur permet de d\u00e9l\u00e9guer la gestion des t\u00e2ches administratives li\u00e9es \u00e0 la facturation. L\u2019entreprise, en c\u00e9dant ses cr\u00e9ances au factor, se d\u00e9charge en effet des probl\u00e9matiques de suivi, de recouvrement ou encore de relance.<\/p>\n

S : En quoi l\u2019affacturage peut-il \u00eatre consid\u00e9r\u00e9 comme un instrument de financement des entreprises, notamment des PME ? <\/strong><\/p>\n

B.Z. :<\/strong> Comme nous l\u2019avons soulign\u00e9 plus haut, l\u2019affacturage permet aux entreprises de mobiliser les recettes des ventes de leurs produits avant le terme convenu sur la facture. En effet, il est tr\u00e8s rare, en pratique, qu\u2019une facture soit pay\u00e9e imm\u00e9diatement apr\u00e8s son \u00e9mission. D\u2019une mani\u00e8re g\u00e9n\u00e9rale, les clients acquittent leurs dettes \u00e0 l\u2019\u00e9ch\u00e9ance pr\u00e9vue sur les factures (ce d\u00e9lai peut aller jusqu\u2019\u00e0 45 jours fin de mois ou dans les 60 jours \u00e0 compter de la date d\u2019\u00e9mission de la facture).<\/p>\n

L\u2019entreprise supporte donc un d\u00e9calage entre le moment o\u00f9 elle facture et le moment o\u00f9 le client paie. En c\u00e9dant ses factures \u00e0 une soci\u00e9t\u00e9 d\u2019affacturage, l\u2019entreprise peut ainsi optimiser la gestion de sa tr\u00e9sorerie et continuer \u00e0 financer sa production.<\/p>\n

S : Concr\u00e8tement, comment se fait la r\u00e9mun\u00e9ration du contrat d\u2019affacturage ?<\/strong><\/p>\n

B.Z. :<\/strong> La r\u00e9mun\u00e9ration du contrat d\u2019affacturage se fait de deux mani\u00e8res :<\/p>\n

\u2022 la commission d\u2019affacturage ou commission de service qui r\u00e9mun\u00e8re l\u2019affactureur au titre de sa prestation d\u2019affacturage ;<\/p>\n

\u2022 la commission financi\u00e8re ou commission de financement qui r\u00e9mun\u00e8re l\u2019avance de tr\u00e9sorerie octroy\u00e9e par l\u2019affactureur. La commission d\u2019affacturage est fix\u00e9e par l\u2019affactureur, dans le respect des dispositions l\u00e9gales en vigueur, sur la base du montant des cr\u00e9ances qui lui ont \u00e9t\u00e9 c\u00e9d\u00e9es. Cette commission demeure acquise \u00e0 l\u2019affactureur qui peut r\u00e9viser le taux y aff\u00e9rent, en accord avec l\u2019adh\u00e9rent. La commission de financement, n\u00e9goci\u00e9e librement entre les parties, est mentionn\u00e9e dans le contrat d\u2019affacturage.<\/p>\n

Cette commission est per\u00e7ue lors de la mise \u00e0 disposition des fonds et concerne la dur\u00e9e courant jusqu\u2019\u00e0 l\u2019\u00e9ch\u00e9ance pr\u00e9visionnelle d\u2019encaisse-ment des cr\u00e9ances c\u00e9d\u00e9es (consid\u00e9r\u00e9es). Les op\u00e9rations d\u2019affacturage sont soumises \u00e0 la r\u00e9glementation relative \u00e0 l\u2019usure dans l\u2019UMOA qui plafonne le taux \u00e0 15% pour les banques et \u00e0 24% pour les autres cat\u00e9gories d\u2019institutions financi\u00e8res. Se r\u00e9f\u00e9rer \u00e0 l\u2019article 17 du projet de loi relatif \u00e0 l\u2019affacturage.<\/p>\n

S : Quel est l\u2019\u00e9tat des lieux de ce secteur d\u2019activit\u00e9 au Burkina Faso ? <\/strong><\/p>\n

B.Z. :<\/strong> Nous n\u2019avons pas fait un \u00e9tat des lieux exhaustif de l\u2019activit\u00e9 au Burkina Faso mais nous savons que beaucoup d\u2019\u00e9tablissements de cr\u00e9dits la pratique depuis longtemps. A titre illustratif, la Soci\u00e9t\u00e9 g\u00e9n\u00e9rale Burkina Faso offre \u00e0 sa client\u00e8le commerciale un service d\u2019affacturage. Il en est de m\u00eame pour FIDELIS Burkina.<\/p>\n

S : Avez-vous le retour d\u2019exp\u00e9riences r\u00e9ussies de l\u2019affacturage dans d\u2019autres pays d\u2019Afrique ? <\/strong><\/p>\n

B.Z. :<\/strong> L\u2019affacturage est une r\u00e9alit\u00e9 r\u00e9ussie dans les pays maghr\u00e9bins notamment la Tunisie et le Maroc. L\u2019affacturage est \u00e9galement une pratique courante dans les pays de la zone UEMOA notamment au Burkina Faso. Le projet de Loi en cours permettra de promouvoir davantage ce type de financement.<\/p>\n

S : Le projet de loi pr\u00e9voit-il des mesures d\u2019accompagne-ment pour le d\u00e9veloppement de l\u2019affacturage au Burkina Faso ?<\/strong><\/p>\n

B.Z. :<\/strong> Le projet de loi ne pr\u00e9voit pas de mesures d\u2019accompagnement financier ou fiscal. C\u2019est une loi communautaire. Cette loi a pour objet de r\u00e9gir l\u2019activit\u00e9 d\u2019affacturage au Burkina Faso. Elle fixe notamment les conditions de formation du contrat d\u2019affacturage, les dispositions financi\u00e8res et comptables applicables \u00e0 l\u2019affacturage, les droits, obligations et responsabilit\u00e9s des parties et la fin du contrat d\u2019affacturage. Toute chose qui permettra de promouvoir l\u2019activit\u00e9 d\u2019affacturage.<\/p>\n

Interview r\u00e9alis\u00e9e par Mahamadi SEBOGO <\/strong><\/p>\n

Windmad76@gmail.com<\/p>\n

L\u2019article Boukar\u00e9 Zouanga, directeur des affaires mon\u00e9taires et financi\u00e8res : \u00ab L\u2019affacturage offre aux entreprises, l\u2019assurance d\u2019un paiement rapide et s\u00fbr \u00bb<\/a> est apparu en premier sur Quotidien Sidwaya<\/a>.<\/p>\n<\/div>\n

Auteur: JK. Sidwaya
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Lors du conseil des ministres du 12 janvier 2021, le gouvernement burkinab\u00e8 a adopt\u00e9 un projet de loi relatif \u00e0 l\u2019activit\u00e9 d\u2019affacturage. Pour en savoir davantage, Sidwaya s\u2019est entretenu avec le directeur des affaires mon\u00e9taires et financi\u00e8res, Boukar\u00e9 Zouanga, en service \u00e0 la direction g\u00e9n\u00e9rale du Tr\u00e9sor et de la Comptabilit\u00e9 publique. Sidwaya (S) : […]<\/p>\n","protected":false},"author":1816,"featured_media":0,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","sticky":false,"template":"","format":"standard","meta":{"fifu_image_url":"","fifu_image_alt":"","footnotes":""},"categories":[73,81],"tags":[],"class_list":["post-138752","post","type-post","status-publish","format-standard","hentry","category-actualite","category-burkina-faso"],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/linitiative.ca\/International\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/138752","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/linitiative.ca\/International\/wp-json\/wp\/v2\/posts"}],"about":[{"href":"https:\/\/linitiative.ca\/International\/wp-json\/wp\/v2\/types\/post"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/linitiative.ca\/International\/wp-json\/wp\/v2\/users\/1816"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/linitiative.ca\/International\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=138752"}],"version-history":[{"count":0,"href":"https:\/\/linitiative.ca\/International\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/138752\/revisions"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/linitiative.ca\/International\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=138752"}],"wp:term":[{"taxonomy":"category","embeddable":true,"href":"https:\/\/linitiative.ca\/International\/wp-json\/wp\/v2\/categories?post=138752"},{"taxonomy":"post_tag","embeddable":true,"href":"https:\/\/linitiative.ca\/International\/wp-json\/wp\/v2\/tags?post=138752"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}