![\"Banques](\"http:\/\/aujourdhui.ma\/wp-content\/uploads\/2018\/05\/achat-immobilier.jpg?x29840\")
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Actuellement seule Mourabaha immobili\u00e8re et mobili\u00e8re est commercialis\u00e9e<\/em><\/strong><\/span><\/p>\n La banque centrale avait publi\u00e9 au Bulletin officiel les circulaires autorisant la commercialisation de cinq produits par les banques participatives.\u00a0<\/span> Les produits en question sont : Mourabaha, Ijara, Moucharaka, Moudaraba et Salam. \u00a0<\/span> Actuellement seule Mourabaha\u00a0<\/span> immobili\u00e8re et mobili\u00e8re (financement\u00a0<\/span> automobile et financement des\u00a0<\/span> \u00e9quipements domestiques et professionnels) est commercialis\u00e9e par les banques participatives. Les op\u00e9rateurs de la place s\u2019attendent cette ann\u00e9e au lancement de nouveaux produits qui viendront enrichir leurs offres avec les contrats Ijara,\u00a0<\/span> Salam et les comptes d\u2019investissement participatifs qui contribueront \u00e0 approfondir l\u2019offre des banques participatives par rapport aux d\u00e9p\u00f4ts.\u00a0<\/span> Pour 2020, les banques participatives devraient proc\u00e9der au lancement des contrats relatifs \u00e0 Istisna\u00e2, Moucharaka, Moudaraba et les engagements par signature pour les entreprises ainsi que les garanties CCG.\u00a0<\/span> Tour d\u2019horizon de ces produits.<\/strong><\/p>\n<\/div>\n Mourabaha<\/span><\/strong><\/span><\/p>\n Elle constitue de loin le produit le plus connu des cinq produits autoris\u00e9s et le plus pris\u00e9 par les Marocains. Il s\u2019agit d\u2019un contrat de vente par lequel la banque participative acquiert un bien meuble ou immeuble en vue de le revendre \u00e0 son client \u00e0 son co\u00fbt d\u2019acquisition plus une marge b\u00e9n\u00e9ficiaire convenue d\u2019avance. Les b\u00e9n\u00e9fices (marge b\u00e9n\u00e9ficiaire) et la p\u00e9riode de remboursement (versements \u00e9chelonn\u00e9s en g\u00e9n\u00e9ral) sont pr\u00e9cis\u00e9s dans un contrat initial. Ainsi, cette transaction comporte un ordre accompagn\u00e9 d\u2019une promesse d\u2019achat et deux contrats de vente.<\/span><\/p>\n Le premier contrat est conclu entre la banque islamique et le fournisseur du bien. Le second contrat est conclu entre la banque et le client qui \u00e9met l\u2019ordre d\u2019achat et qui accepte le paiement diff\u00e9r\u00e9 d\u2019un prix, major\u00e9 d\u2019une marge, qui constitue le b\u00e9n\u00e9fice de la banque dans cette op\u00e9ration. Cela permet au client d\u2019acqu\u00e9rir un bien sans contracter un emprunt avec int\u00e9r\u00eat. A noter que le financement peut aller jusqu\u2019\u00e0 25 ans. Et \u00e0 la diff\u00e9rence du syst\u00e8me conventionnel, le Mourabaha pr\u00e9voit une double cession, avec un financier propri\u00e9taire du bien financ\u00e9. Les conditions de vente telles que la marge b\u00e9n\u00e9ficiaire pour le vendeur ou les d\u00e9tails de remboursement des \u00e9ch\u00e9ances sont pr\u00e9d\u00e9finies entre les diff\u00e9rentes parties. Pour l\u2019instant, le contrat Mourabaha immobili\u00e8re ne comporte aucune assurance en attendant la mise en place de la Takaful.<\/span><\/p>\n Moucharaka<\/span><\/strong><\/span><\/p>\n Selon la circulaire de Bank Al-Maghrib, la Moucharaka est un contrat de soci\u00e9t\u00e9 dont l\u2019objet est la participation d\u2019une banque participative dans le \u00ab capital d\u2019un projet nouveau ou d\u00e9j\u00e0 existant dans le but de r\u00e9aliser des b\u00e9n\u00e9fices \u00bb. La Moucharaka diff\u00e8re de la Moudaraba.\u00a0<\/span> A commencer par le capital qui\u00a0<\/span> n\u2019est pas apport\u00e9 exclusivement par la banque, le client y contribue aussi. De m\u00eame, les pertes sont support\u00e9es par tous les associ\u00e9s au prorata du capital investi. Sur un autre plan, la gestion n\u2019est pas du ressort exclusif du client -comme c\u2019est le cas pour la Moudaraba- et elle peut \u00eatre confi\u00e9e \u00e0 une tierce personne. Quant aux b\u00e9n\u00e9fices, ils sont r\u00e9partis entre les associ\u00e9s sur la base des b\u00e9n\u00e9fices effectivement r\u00e9alis\u00e9s et non pas sous forme d\u2019un montant fix\u00e9 d\u2019avance ou d\u2019un pourcentage du capital de la soci\u00e9t\u00e9. Il existe deux types de Moucharaka :\u00a0<\/span> celle \u00e0 dur\u00e9e ind\u00e9termin\u00e9e (ou fixe) et celle \u00e0 caract\u00e8re d\u00e9gressif. Dans le cas de la\u00a0<\/span> premi\u00e8re, la banque garde sa participation dans le capital pendant toute la dur\u00e9e de la soci\u00e9t\u00e9. Quant \u00e0 la Moucharaka \u00e0 caract\u00e8re d\u00e9gressif (appel\u00e9e aussi Moucharaka Moutanaqissa), la banque n\u2019a pas vocation \u00e0 garder sa participation pendant toute la dur\u00e9e de la soci\u00e9t\u00e9. Elle accorde \u00e0 son associ\u00e9 le droit d\u2019acheter progressivement sa part jusqu\u2019\u00e0 ce qu\u2019il devienne le seul propri\u00e9taire du capital.<\/span><\/p>\n Ijara<\/span><\/strong><\/span><\/p>\n Ijara est un contrat par lequel une banque participative met, \u00e0 titre locatif, un bien meuble ou immeuble d\u00e9termin\u00e9 et propri\u00e9t\u00e9 de cette banque, \u00e0 la disposition d\u2019un client pour un usage autoris\u00e9 par la loi.\u00a0<\/span> Cette location peut \u00eatre simple -c\u2019est-\u00e0-dire fixer une dur\u00e9e locative au terme de laquelle l\u2019utilisateur restitue le bien-, ou bien peut \u00eatre assortie d\u2019une option d\u2019achat \u00e0 la fin de la dur\u00e9e d\u00e9finie. Dans ce cas-l\u00e0, on parle d\u2019 \u00abIjara mountahia bitamlik\u00bb.<\/span><\/p>\n Moudaraba<\/span><\/strong><\/span><\/p>\n Ce type de contrat implique directement la banque dans le projet de l\u2019investisseur. En effet, cette derni\u00e8re pourvoit son client du capital n\u00e9cessaire \u00e0 la r\u00e9alisation de son projet en lui laissant la libert\u00e9 de g\u00e9rer les fonds investis. Toutefois, elle peut superviser la gestion du portefeuille.\u00a0<\/span> Si le projet est men\u00e9 \u00e0 bien et r\u00e9alise des b\u00e9n\u00e9fices, ils sont r\u00e9partis entre la banque participative et le client. Dans le cas contraire, la banque s\u2019acquitte des pertes, \u00e0 moins que l\u2019entrepreneur ait commis un acte frauduleux ou une grave b\u00e9vue enfreignant directement les clauses contractuelles.<\/span><\/p>\n Salam<\/span><\/span><\/strong><\/p>\n Pour reprendre la d\u00e9finition retenue par la banque centrale, Salam est un contrat en vertu duquel une des parties (la banque ou le client), en qualit\u00e9 d\u2019acheteur, avance un montant fixe \u00e0 l\u2019autre partie qui s\u2019engage, en qualit\u00e9 de vendeur, \u00e0 livrer une marchandise d\u00fbment identifi\u00e9e \u00e0 une date fixe. En d\u2019autres termes, Salam est une vente \u00e0 terme \u00e0 paiement anticip\u00e9.\u00a0<\/span> La circulaire de BAM pr\u00e9cise que le contrat Salam doit fixer les caract\u00e9ristiques de la marchandise, notamment en termes de nature, de type, de quantit\u00e9 et de qualit\u00e9. En outre, il n\u2019est pas obligatoire que la marchandise soit disponible et propri\u00e9t\u00e9 du vendeur au moment de la conclusion du contrat Salam.<\/span><\/p>\n\n