![\"La](\"http:\/\/aujourdhui.ma\/wp-content\/uploads\/2017\/06\/ADI-Douanes.jpg?x29840\")
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Les op\u00e9rations de contr\u00f4le ont g\u00e9n\u00e9r\u00e9 3,6 milliards DH<\/em><\/strong><\/span> <\/p>\n Le rapport d\u2019activit\u00e9 2018 de l\u2019Administration des douanes et imp\u00f4ts indirects (ADII) vient d\u2019\u00eatre publi\u00e9. Un nouveau record a \u00e9t\u00e9 enregistr\u00e9 au niveau des recettes douani\u00e8res. Celles-ci se sont \u00e9tablies \u00e0 environ 100,8 milliards DH, affichant une progression de 6,4% par rapport \u00e0 2017, soit un surplus net de 6,1 milliards DH.<\/span><\/p>\n L\u2019ADII conforte sa position parmi les principaux contributeurs au budget national avec une contribution \u00e0 hauteur de 40% du budget g\u00e9n\u00e9ral de l\u2019Etat. Dans le d\u00e9tail, la part la plus importante de ces recettes revient \u00e0 la TVA \u00e0 l\u2019importation avec une contribution \u00e0 hauteur de 57,9%. Cette part est rest\u00e9e stable entre 2017 et 2018, contrairement \u00e0 celle des droits d\u2019importation qui a augment\u00e9 de 0,4 point et celle de la TIC qui a recul\u00e9 de 1 point durant cette m\u00eame p\u00e9riode.<\/span><\/p>\n Les rubriques fiscales ayant progress\u00e9 sont la TVA sur les produits \u00e9nerg\u00e9tiques (+1,4 MMDH), les droits d\u2019importation (+900 MDH) et la taxe int\u00e9rieure de consommation sur les tabacs manufactur\u00e9s (+900 MDH). Pour sa part, la redevance Gazoduc a enregistr\u00e9 une augmentation de plus de 51% par rapport \u00e0 2017, suite \u00e0 la hausse de prix estim\u00e9e \u00e0 21,7% et la progression du volume de gaz naturel en transit, \u00e9valu\u00e9e \u00e0 19,5%.<\/span><\/p>\n Dans son rapport, l\u2019ADII fait remarquer que l\u2019augmentation des recettes douani\u00e8res s\u2019explique par le renforcement des op\u00e9rations de contr\u00f4le. Ainsi, les diff\u00e9rents types de douaniers ont g\u00e9n\u00e9r\u00e9 en 2018 des droits et taxes additionnels d\u2019environ 3,6 MMDH. Ce montant a pratiquement doubl\u00e9 durant les huit derni\u00e8res ann\u00e9es. Il est \u00e0 signaler que le contr\u00f4le de la valeur est la principale source d\u2019alimentation de ces recettes additionnelles. Sa part a repr\u00e9sent\u00e9 pr\u00e8s de 80% en 2018.<\/span><\/p>\n 36 millions d\u2019unit\u00e9s de cigarettes et 19,2 tonnes de cannabis intercept\u00e9es par les douaniers<\/span><\/strong><\/p>\n Les services douaniers ont intercept\u00e9 36 millions d\u2019unit\u00e9s de cigarettes en 2018 contre 22,92 millions en 2017, ce qui repr\u00e9sente une hausse de plus de 83,5%. La douane rel\u00e8ve que le nombre de cigarettes de contrebande a consid\u00e9rablement diminu\u00e9 au niveau national depuis 2015. L\u2019\u00e9tude de pr\u00e9valence des cigarettes de contrebande men\u00e9e de concert avec les op\u00e9rateurs du secteur au mois de mai 2018 a fait ressortir un taux de pr\u00e9valence de 3,7% au niveau national, en baisse par rapport aux ann\u00e9es pr\u00e9c\u00e9dentes. Dans le cadre de la lutte contre le trafic des stup\u00e9fiants, la douane a intercept\u00e9 19,2 tonnes de r\u00e9sines de cannabis, 132,4 kg de drogues dures, et 836.808 comprim\u00e9s psychotropes.<\/span><\/p>\n La lutte men\u00e9e par l\u2019ADII contre la contrefa\u00e7on a conduit, en 2018, \u00e0 la saisie de 772.000 articles contrefaits. Par ailleurs, 619 demandes de suspension de mise en libre circulation de marchandises pr\u00e9sum\u00e9es contrefaites ont \u00e9t\u00e9 trait\u00e9es par l\u2019Administration contre 490 en 2017. Notons \u00e9galement que dans le cadre de la lutte contre les sacs en plastique, les contr\u00f4les ont permis la saisie en 2018 de 37,2 tonnes de sacs en plastique de contrebande contre 53,9 tonnes en 2017. La quantit\u00e9 des saisies effectu\u00e9es depuis l\u2019entr\u00e9e en vigueur de l\u2019interdiction le 1er juillet 2016 s\u2019est chiffr\u00e9e \u00e0 111,6 tonnes. Par ailleurs, dans la lutte contre le trafic des devises et le blanchiment d\u2019argent, l\u2019ADII souligne que 8.040 d\u00e9clarations de devises ont \u00e9t\u00e9 enregistr\u00e9es dans les diff\u00e9rents bureaux frontaliers contre 8.573 en 2017 pour un montant global en devises \u00e9quivalent \u00e0 1,6 milliard DH contre 2,2 milliards DH en 2017. En mati\u00e8re d\u2019infractions de change, les saisies en devises op\u00e9r\u00e9es lors des contr\u00f4les ont atteint 92,6 millions DH contre 87 millions en 2017.<\/span><\/p>\n Redressement\u00a0de 10,6 MMDH de valeurs d\u00e9clar\u00e9es<\/strong><\/span><\/p>\n L\u2019effort de la douane contre les pratiques de sous-facturation a \u00e9t\u00e9 soutenu durant l\u2019ann\u00e9e 2018. Selon le rapport, la douane a proc\u00e9d\u00e9 au redressement de 10,6 MMDH de valeurs d\u00e9clar\u00e9es ayant g\u00e9n\u00e9r\u00e9 des recettes douani\u00e8res additionnelles de 2,9 milliards DH. D\u2019autre part, en termes de r\u00e9alisations, 719 missions de contr\u00f4le a posteriori ont \u00e9t\u00e9 conduites en 2018 aboutissant \u00e0 un montant global de droits et taxes compromis de 436,5 MDH. Parall\u00e8lement, le contr\u00f4le se rapportant \u00e0 la r\u00e9glementation de change a g\u00e9n\u00e9r\u00e9 un montant infractionnel global de 286,6 MDH.<\/span><\/p>\n
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<\/a>L\u2019ann\u00e9e 2018 a \u00e9t\u00e9 une ann\u00e9e de mobilisation pour un d\u00e9ploiement progressif et un basculement vers un d\u00e9douanement totalement d\u00e9mat\u00e9rialis\u00e9 \u00e0 partir du 1er janvier 2019. La d\u00e9mat\u00e9rialisation totale du circuit de d\u00e9douanement des marchandises se traduit par l\u2019abandon du d\u00e9p\u00f4t physique des d\u00e9clarations uniques des marchandises et de leurs pi\u00e8ces justificatives et documents annexes, et ce pour tous les r\u00e9gimes douaniers. Une mise \u00e0 niveau du personnel charg\u00e9 du traitement des d\u00e9clarations a \u00e9t\u00e9 op\u00e9r\u00e9e afin de garantir la r\u00e9ussite de la transition vers le \u00abz\u00e9ro papier\u00bb.<\/span><\/p>\n