{"id":38065,"date":"2019-06-01T08:00:00","date_gmt":"2019-06-01T12:00:00","guid":{"rendered":"https:\/\/linitiative.ca\/International\/pour-une-sortie-pacifique-de-limpasse-constitutionnelle\/"},"modified":"2019-06-01T08:00:00","modified_gmt":"2019-06-01T12:00:00","slug":"pour-une-sortie-pacifique-de-limpasse-constitutionnelle","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/linitiative.ca\/International\/pour-une-sortie-pacifique-de-limpasse-constitutionnelle\/","title":{"rendered":"Pour une sortie pacifique de l’impasse constitutionnelle"},"content":{"rendered":"
\n

Loin d’\u00eatre un d\u00e9fi \u00e0 la d\u00e9mocratie, le rejet de l’\u00e9lection pr\u00e9sidentielle programm\u00e9e \u00e0 l’ombre d’institutions discr\u00e9dit\u00e9es par la fraude et les combinaisons de coulisses, est un pas vers la r\u00e9habilitation de la volont\u00e9 populaire, seule source de l\u00e9gitimit\u00e9.<\/strong><\/p>\n

Apr\u00e8s plus de trois mois de mobilisation civique sans pr\u00e9c\u00e9dent, un dialogue de sourds s’est install\u00e9 entre les manifestants et le pouvoir de fait, repr\u00e9sent\u00e9 par le chef d’\u00e9tat-major de l’arm\u00e9e, pour mener le pays vers une impasse politique. Aux revendications l\u00e9gitimes des premiers, qui veulent en finir avec le syst\u00e8me de l’autoritarisme, de la pr\u00e9dation et de la corruption, r\u00e9pond l’intransigeance du second, accroch\u00e9 \u00e0 un l\u00e9galisme d\u00e9pass\u00e9, pour imposer le statu quo.<\/p>\n

Un signe qui ne trompe pas sur la volont\u00e9 du pouvoir d’aller \u00e0 contre-courant de la volont\u00e9 populaire. Les espaces de libert\u00e9, de d\u00e9bat et de convivialit\u00e9 arrach\u00e9s pacifiquement et de haute lutte par les citoyens, sont constamment agress\u00e9s par les forces de l’ordre, comme si le 22 f\u00e9vrier n’\u00e9tait qu’un \u00ab\u00a0cauchemar\u00a0\u00bb dont il faut rapidement tourner la page. Des manifestants pacifiques sont arr\u00eat\u00e9s sans motif l\u00e9gal ; des banderoles hostiles au pouvoir sont arrach\u00e9es avec z\u00e8le ; des places publiques sont boucl\u00e9es par la police pour emp\u00eacher les manifestants d’y acc\u00e9der ; des conf\u00e9rences sont interdites ; m\u00eame l’organisation d’Iftars collectifs, partage convivial autour de d\u00e9bats citoyens, est prohib\u00e9e. Tout est fait pour emp\u00eacher les Alg\u00e9riens, enfin rassembl\u00e9s dans la diversit\u00e9 de leurs convictions, de se retrouver dans la communion fraternelle pour imposer le d\u00e9bat, contradictoire mais constructif, comme alternative aux confrontations violentes.<\/p>\n

Pour les partisans du statu quo, il faut \u00e0 tout prix faire barrage \u00e0 l’av\u00e8nement d’une Alg\u00e9rie digne des aspirations partag\u00e9es de son peuple \u00e0 un Etat de droit, qui consacrera les libert\u00e9s dans la citoyennet\u00e9, l’ind\u00e9pendance de la Justice, le respect des droits humains et la justice sociale. Tout est fait pour pousser \u00e0 la faute le mouvement populaire qui a fait preuve d’un exceptionnel sens civique, briser son caract\u00e8re pacifique qui a suscit\u00e9 l’admiration dans le monde, et justifier ainsi une r\u00e9pression qui, pour l’instant, se contente de jouer de la matraque et des gaz lacrymog\u00e8nes.\u00a0<\/p>\n

L’impasse d’une constitution d\u00e9pass\u00e9e<\/strong>
Apr\u00e8s avoir d\u00e9cid\u00e9 la mise en \u0153uvre l\u2019article 102 de la Constitution pour \u00ab \u00e9viter un vide institutionnel \u00bb, le pouvoir a ex\u00e9cut\u00e9 son plan par le biais du Conseil constitutionnel et du Parlement : confier les pr\u00e9rogatives de chef d\u2019Etat au pr\u00e9sident du Conseil de la nation, Abdelkader Bensalah, et maintenir le gouvernement Bedoui, nomm\u00e9 par le pr\u00e9sident d\u00e9chu Abdelaziz Bouteflika. Malgr\u00e9 une opposition populaire radicale, massivement exprim\u00e9e chaque vendredi depuis plus de 3 mois, le pouvoir s’est accroch\u00e9 au scrutin comme \u00e0 une bou\u00e9e de sauvetage, pour sauver le syst\u00e8me par une alternance clanique, quitte \u00e0 sacrifier quelques responsables parmi les plus impopulaires.<\/p>\n

Loin d’\u00eatre un d\u00e9fi \u00e0 la d\u00e9mocratie, le rejet de l’\u00e9lection pr\u00e9sidentielle programm\u00e9e \u00e0 l’ombre d’institutions discr\u00e9dit\u00e9es par la fraude et les combinaisons de coulisses, est un pas vers la r\u00e9habilitation de la volont\u00e9 populaire, seule source de l\u00e9gitimit\u00e9.<\/p>\n

Malgr\u00e9 le verdict de la rue, le pouvoir continue de foncer droit dans le mur. Face \u00e0 l’impasse engendr\u00e9e par son ent\u00eatement, comment fera-t-il pour organiser une \u00e9lection sans encadrement administratif et judiciaire, sans \u00e9lecteurs, et maintenant sans candidats ?<\/p>\n

A la l\u00e9gitimit\u00e9 populaire exprim\u00e9e massivement par 15 r\u00e9f\u00e9rendum, dont nul ne peut contester la r\u00e9gularit\u00e9, peut-on raisonnablement opposer la l\u00e9galit\u00e9 de la contre-r\u00e9volution, embusqu\u00e9e derri\u00e8re une constitution mainte fois viol\u00e9e, un chef de l’Etat virtuel, un gouvernement frauduleux, un parlement aux ordres, et un conseil constitutionnel soumis aux d\u00e9sirs du prince du moment ?<\/p>\n

Pour sortir de l’impasse, le mouvement populaire a oppos\u00e9 deux propositions majeures, port\u00e9es par des partis politiques, des associations et des acteurs de la soci\u00e9t\u00e9 civile : une p\u00e9riode de transition conduite par une pr\u00e9sidence coll\u00e9giale, ou l\u2019\u00e9lection d\u2019une assembl\u00e9e constituante souveraine.<\/p>\n

Pr\u00e9sidence coll\u00e9giale ou assembl\u00e9e constituante ?<\/strong>
Pour les partisans de la transition, la pr\u00e9sidence coll\u00e9giale aura pour mission de nommer un gouvernement de comp\u00e9tences en dehors du s\u00e9rail qui sera charg\u00e9 principalement de pr\u00e9parer l\u2019\u00e9lection pr\u00e9sidentielle dans un d\u00e9lai raisonnable de six \u00e0 douze mois, et de l\u00e9gif\u00e9rer par ordonnances.<\/p>\n

Cette solution, qui semble remporter un large consensus, pose toutefois deux questions pr\u00e9alables, qui attendent des r\u00e9ponses r\u00e9alistes, loin des man\u0153uvres claniques, et des manipulations de l’ombre :<\/p>\n

1- Qui d\u00e9signera les personnalit\u00e9s appel\u00e9es \u00e0 si\u00e9ger dans cette instance, et sur la base de quels crit\u00e8res ?<\/p>\n

2- Par quels moyens assurer l’adh\u00e9sion et le soutien d’une majorit\u00e9 populaire \u00e0 cette pr\u00e9sidence coll\u00e9giale, condition pr\u00e9alable \u00e0 sa l\u00e9gitimit\u00e9 ?\u00a0<\/p>\n

D’autres propositions sont plut\u00f4t favorables \u00e0 l’\u00e9lection d’une assembl\u00e9e constituante souveraine, \u00e9lue au suffrage universel ; elle sera charg\u00e9e de d\u00e9signer un chef de l\u2019Etat de transition, de nommer un gouvernement et d’\u00e9laborer une nouvelle Constitution. Une fois la Constitution adopt\u00e9e par voie r\u00e9f\u00e9rendaire, les institutions pr\u00e9vues par la nouvelle loi fondamentale seront install\u00e9es.<\/p>\n

Sur le principe, l’assembl\u00e9e constituante souveraine, revendication historique du mouvement nationale, est la voie d\u00e9mocratique, qui r\u00e8glera le probl\u00e8me de l\u00e9gitimit\u00e9, en suspens depuis l’ind\u00e9pendance. Elle exige toutefois des garde-fous consensuels, sans lesquels elle risque d’\u00eatre d\u00e9voy\u00e9e par des luttes d’arri\u00e8re -garde, et de s\u2019ab\u00eemer dans d’interminables confrontations id\u00e9ologiques qui, sous couvert de \u00ab\u00a0valeurs civilisationnelles authentiques\u00a0\u00bb, tenteront de restaurer l’ordre autoritaire, m\u00eame sous un uniforme diff\u00e9rent.\u00a0<\/p>\n

Aussi, faut-il s’entendre sur le sens de la d\u00e9mocratie, qui ne saurait se r\u00e9duire au seul verdict des urnes qui, au nom de la majorit\u00e9, risque de b\u00e2illonner les voix discordantes et d’\u00e9craser les minorit\u00e9s. Sans garanties consensuelles pr\u00e9alablement \u00e9tablies par tous les acteurs politiques, autour des libert\u00e9s et de l’\u00e9galit\u00e9 citoyenne, le suffrage universel risque d’\u00eatre le tombeau des espoirs trahis depuis l’ind\u00e9pendance, et ressuscit\u00e9s par la r\u00e9volution en cours.<\/p>\n

En occultant les divergences au nom de \u00ab\u00a0l’unit\u00e9 du mouvement\u00a0\u00bb, la r\u00e9volution en cours ne fera que diff\u00e9rer les questions fondamentales qui ne manqueront pas de resurgir au plus mauvais moment.\u00a0 Le temps est venu de sortir des fictions autoritaires et totalitaires, quel qu’en soit l’uniforme, pour aller r\u00e9solument vers la construction d’une r\u00e9publique des citoyens, seul objectif compatible avec les exigences d’une soci\u00e9t\u00e9 plurielle. Pour y arriver, une seule voie : le d\u00e9bat dans la s\u00e9r\u00e9nit\u00e9, sans exclusion a priori ni tabous, dans le respect des convictions de chacun.<\/p>\n

Sans r\u00e8gles consensuelles de cohabitation qui permettront aux citoyens de vivre la diversit\u00e9 de leurs convictions comme une richesse \u00e0 respecter, et non comme une menace \u00e0 combattre, les \u00e9lections, m\u00eames r\u00e9guli\u00e8res et transparentes, risquent d’\u00eatre le cheval de Troie de la contre-r\u00e9volution, pour b\u00e2illonner nos libert\u00e9s, \u00ab\u00a0en toute d\u00e9mocratie\u00a0\u00bb !<\/p>\n

Pour une transition en deux phases<\/strong>
Face au mouvement populaire, l’arm\u00e9e se retrouve en premi\u00e8re ligne. Bouclier du territoire contre les agressions \u00e9trang\u00e8res, elle risque d’\u00eatre entra\u00een\u00e9e, une nouvelle fois, dans une aventure aux cons\u00e9quences impr\u00e9visibles.<\/p>\n

Pour son salut et pour le salut de la nation, l’arm\u00e9e doit sortir au plus vite de cette mauvaise posture. Apr\u00e8s plus de 3 mois de man\u0153uvres, de promesses non tenues et de menaces \u00e0 peine voil\u00e9es, le chef d’\u00e9tat-major doit se rendre \u00e0 l’\u00e9vidence. Il est temps d’\u00e9couter la voix du peuple, et de r\u00e9pondre, enfin, \u00e0 ses revendications l\u00e9gitimes. Il est temps d’accompagner la volont\u00e9 populaire vers son \u00e9mancipation d\u00e9mocratique pour permettre \u00e0 l’Alg\u00e9rie \u00e9ternelle de revenir durablement dans l’histoire par la grande porte.<\/p>\n

Pour sortir de l’impasse et pr\u00e9server le caract\u00e8re pacifique du mouvement, le pouvoir doit faire la preuve de sa bonne volont\u00e9 par des mesures concr\u00e8tes. Les provocations polici\u00e8res contre les manifestants, les humiliations dans les commissariats, l’interdiction d’acc\u00e8s \u00e0 la capitale, devenue zone interdite pour les jeunes de l\u2019int\u00e9rieur du pays chaque vendredi, le bouclage injustifi\u00e9 des places publiques, l’interdiction des conf\u00e9rences et des d\u00e9bats, toutes les man\u0153uvres visant \u00e0 cr\u00e9er un climat de tension doivent cesser.\u00a0\u00a0\u00a0<\/p>\n

Une fois la confiance restaur\u00e9e par de r\u00e9elles mesures de d\u00e9tente, le dialogue pourra commencer entre les repr\u00e9sentants des forces politiques et sociales en mouvement.<\/p>\n

Comment d\u00e9signer les repr\u00e9sentants de la r\u00e9volution ? Si l’on exclut les listes de \u00ab\u00a0leaders consensuels\u00a0\u00bb suscit\u00e9es par les manipulateurs de l’ombre, des initiatives plus s\u00e9rieuses ont \u00e9t\u00e9 avanc\u00e9es ; d’autres sont en cours.\u00a0 Par sa transparence, l’id\u00e9e d’une conf\u00e9rence nationale de la soci\u00e9t\u00e9 civile, en dehors des appareils du pouvoir et de ses client\u00e8les, semble \u00eatre la plus cr\u00e9dible.<\/p>\n

Loin d’\u00eatre antinomiques, pr\u00e9sidence coll\u00e9giale et assembl\u00e9e constituante peuvent \u00eatre compl\u00e9mentaires. La transition du syst\u00e8me autoritaire qui reste \u00e0 d\u00e9manteler, vers un Etat de droit, d\u00e9mocratique et social \u00e0 construire, pourrait se d\u00e9rouler en deux phases.<\/p>\n

Premi\u00e8re phase : une pr\u00e9sidence coll\u00e9giale de transition<\/strong>
Le dialogue entre repr\u00e9sentants des diff\u00e9rentes parties pourrait d\u00e9boucher sur la d\u00e9signation d’une \u00ab\u00a0Pr\u00e9sidence coll\u00e9giale de transition\u00a0\u00bb de 3 \u00e0 5 personnalit\u00e9s ind\u00e9pendantes, consensuelles, r\u00e9put\u00e9es int\u00e8gres et cr\u00e9dibles. Il appartiendra alors au peuple souverain d’exprimer son approbation par un carton vert, ou son rejet par un carton rouge, lors des marches du vendredi, qui ont valeur de r\u00e9f\u00e9rendum.<\/p>\n

En cas de rejet populaire, la liste, modifi\u00e9e partiellement ou dans sa totalit\u00e9, pourrait \u00eatre propos\u00e9e une nouvelle fois, en tenant compte des griefs objectifs formul\u00e9s par les citoyens.<\/p>\n

Une fois la \u00ab\u00a0Pr\u00e9sidence coll\u00e9giale de transition\u00a0\u00bb l\u00e9gitim\u00e9e, elle prend ses fonctions pour une dur\u00e9e maximum d’une ann\u00e9e, apr\u00e8s la d\u00e9mission, sans d\u00e9lai, du chef de l\u2019Etat par int\u00e9rim et du gouvernement, et la dissolution du Conseil constitutionnel et du parlement avec ses deux chambres.<\/p>\n

La \u00ab\u00a0Pr\u00e9sidence coll\u00e9giale de transition\u00a0\u00bb nomme un gouvernement form\u00e9 de personnalit\u00e9s ind\u00e9pendantes,\u00a0 aux comp\u00e9tences reconnues, qui sera charg\u00e9 de :<\/p>\n

1. Prendre les mesures urgentes pour le redressement de l’\u00e9conomie nationale, et lancer les proc\u00e9dures judiciaires appropri\u00e9es pour le rapatriement des fonds publics d\u00e9tourn\u00e9s, et des capitaux transf\u00e9r\u00e9s ill\u00e9galement \u00e0 l’\u00e9tranger.<\/p>\n

2. R\u00e9viser la l\u00e9gislation \u00e9lectorale pour garantir un scrutin transparent et r\u00e9gulier.<\/p>\n

Deuxi\u00e8me phase : l’Assembl\u00e9e constituante souveraine<\/strong>
Une fois ces conditions r\u00e9unies, l’Assembl\u00e9e constituante sera \u00e9lue dans un d\u00e9lai n’exc\u00e9dant pas une ann\u00e9e. D\u00e9positaire de la souverainet\u00e9 populaire, l’Assembl\u00e9e constituante aura pour missions de :<\/p>\n

1. D\u00e9signer un chef de l\u2019Etat et un gouvernement pour la p\u00e9riode de transition.<\/p>\n

2. Adopter une charte des libert\u00e9s et des droits du citoyen qui aura force constitutionnelle, opposable aux futures majorit\u00e9s pr\u00e9sidentielle et parlementaire.<\/p>\n

3. Adopter une Constitution qui sera soumise \u00e0 l’approbation du peuple par voie r\u00e9f\u00e9rendaire.<\/p>\n

4. Organiser des \u00e9lections pr\u00e9sidentielles et l\u00e9gislatives conform\u00e9ment \u00e0 la nouvelle Constitution.<\/p>\n

Une fois ce processus achev\u00e9, la p\u00e9riode de transition prendra fin pour c\u00e9der la place aux nouvelles institutions.<\/p>\n

Cette synth\u00e8se des deux grandes propositions pr\u00e9sent\u00e9es par diff\u00e9rents groupes de militants, pourrait constituer la voie qui permettra une sortie pacifique de l’impasse constitutionnelle. En attendant un projet consensuel qui va f\u00e9d\u00e9rer toutes les forces engag\u00e9es dans la r\u00e9volution en cours, cette contribution est un pas vers le d\u00e9bat, n\u00e9cessairement pluriel, qui doit impliquer toutes les couches de la soci\u00e9t\u00e9.\u00a0<\/p>\n

Le pouvoir doit comprendre que d\u00e9sormais, les techniques habituelles de \u00ab\u00a0gestion d\u00e9mocratique des foules\u00a0\u00bb ne peuvent venir \u00e0 bout de la volont\u00e9 d’un peuple, qui a pris conscience de son pouvoir pour r\u00e9aliser ses aspirations. A moins de jouer la strat\u00e9gie du pire, aucune r\u00e9pression, aucune violence ne pourra venir \u00e0 bout de sa lutte pacifique exemplaire, qui a d\u00e9j\u00e0 suscit\u00e9 l’admiration dans le monde.<\/p>\n

Malgr\u00e9 les agressions multiples de la contre-r\u00e9volution, le peuple mobilis\u00e9, et singuli\u00e8rement sa jeunesse en lutte, ont montr\u00e9 un sens des responsabilit\u00e9s exceptionnel.<\/p>\n

Depuis le 22 f\u00e9vrier, des citoyens ont r\u00e9ussi \u00e0 abattre les barri\u00e8res artificielles et d\u00e9battre de leurs probl\u00e8mes, dans le respect de leurs diff\u00e9rences. Ils ont d\u00e9j\u00e0 fait la moiti\u00e9 du chemin pour construire l’Alg\u00e9rie de leurs r\u00eaves.
\u00a0<\/p>\n

Le 1 juin 2019
Par Me Mokrane A\u00eft-Larbi<\/strong><\/p>\n<\/div>\n

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Loin d’\u00eatre un d\u00e9fi \u00e0 la d\u00e9mocratie, le rejet de l’\u00e9lection pr\u00e9sidentielle programm\u00e9e \u00e0 l’ombre d’institutions discr\u00e9dit\u00e9es par la fraude et les combinaisons de coulisses, est un pas vers la r\u00e9habilitation de la volont\u00e9 populaire, seule source de l\u00e9gitimit\u00e9.<\/strong><\/p>\n

Apr\u00e8s plus de trois mois de mobilisation civique sans pr\u00e9c\u00e9dent, un dialogue de sourds s’est install\u00e9 entre les manifestants et le pouvoir de fait, repr\u00e9sent\u00e9 par le chef d’\u00e9tat-major de l’arm\u00e9e, pour mener le pays vers une impasse politique. Aux revendications l\u00e9gitimes des premiers, qui veulent en finir avec le syst\u00e8me de l’autoritarisme, de la pr\u00e9dation et de la corruption, r\u00e9pond l’intransigeance du second, accroch\u00e9 \u00e0 un l\u00e9galisme d\u00e9pass\u00e9, pour imposer le statu quo.<\/p>\n

Un signe qui ne trompe pas sur la volont\u00e9 du pouvoir d’aller \u00e0 contre-courant de la volont\u00e9 populaire. Les espaces de libert\u00e9, de d\u00e9bat et de convivialit\u00e9 arrach\u00e9s pacifiquement et de haute lutte par les citoyens, sont constamment agress\u00e9s par les forces de l’ordre, comme si le 22 f\u00e9vrier n’\u00e9tait qu’un \u00ab\u00a0cauchemar\u00a0\u00bb dont il faut rapidement tourner la page. Des manifestants pacifiques sont arr\u00eat\u00e9s sans motif l\u00e9gal ; des banderoles hostiles au pouvoir sont arrach\u00e9es avec z\u00e8le ; des places publiques sont boucl\u00e9es par la police pour emp\u00eacher les manifestants d’y acc\u00e9der ; des conf\u00e9rences sont interdites ; m\u00eame l’organisation d’Iftars collectifs, partage convivial autour de d\u00e9bats citoyens, est prohib\u00e9e. Tout est fait pour emp\u00eacher les Alg\u00e9riens, enfin rassembl\u00e9s dans la diversit\u00e9 de leurs convictions, de se retrouver dans la communion fraternelle pour imposer le d\u00e9bat, contradictoire mais constructif, comme alternative aux confrontations violentes.<\/p>\n

Pour les partisans du statu quo, il faut \u00e0 tout prix faire barrage \u00e0 l’av\u00e8nement d’une Alg\u00e9rie digne des aspirations partag\u00e9es de son peuple \u00e0 un Etat de droit, qui consacrera les libert\u00e9s dans la citoyennet\u00e9, l’ind\u00e9pendance de la Justice, le respect des droits humains et la justice sociale. Tout est fait pour pousser \u00e0 la faute le mouvement populaire qui a fait preuve d’un exceptionnel sens civique, briser son caract\u00e8re pacifique qui a suscit\u00e9 l’admiration dans le monde, et justifier ainsi une r\u00e9pression qui, pour l’instant, se contente de jouer de la matraque et des gaz lacrymog\u00e8nes.\u00a0<\/p>\n

L’impasse d’une constitution d\u00e9pass\u00e9e<\/strong>
Apr\u00e8s avoir d\u00e9cid\u00e9 la mise en \u0153uvre l\u2019article 102 de la Constitution pour \u00ab \u00e9viter un vide institutionnel \u00bb, le pouvoir a ex\u00e9cut\u00e9 son plan par le biais du Conseil constitutionnel et du Parlement : confier les pr\u00e9rogatives de chef d\u2019Etat au pr\u00e9sident du Conseil de la nation, Abdelkader Bensalah, et maintenir le gouvernement Bedoui, nomm\u00e9 par le pr\u00e9sident d\u00e9chu Abdelaziz Bouteflika. Malgr\u00e9 une opposition populaire radicale, massivement exprim\u00e9e chaque vendredi depuis plus de 3 mois, le pouvoir s’est accroch\u00e9 au scrutin comme \u00e0 une bou\u00e9e de sauvetage, pour sauver le syst\u00e8me par une alternance clanique, quitte \u00e0 sacrifier quelques responsables parmi les plus impopulaires.<\/p>\n

Loin d’\u00eatre un d\u00e9fi \u00e0 la d\u00e9mocratie, le rejet de l’\u00e9lection pr\u00e9sidentielle programm\u00e9e \u00e0 l’ombre d’institutions discr\u00e9dit\u00e9es par la fraude et les combinaisons de coulisses, est un pas vers la r\u00e9habilitation de la volont\u00e9 populaire, seule source de l\u00e9gitimit\u00e9.<\/p>\n

Malgr\u00e9 le verdict de la rue, le pouvoir continue de foncer droit dans le mur. Face \u00e0 l’impasse engendr\u00e9e par son ent\u00eatement, comment fera-t-il pour organiser une \u00e9lection sans encadrement administratif et judiciaire, sans \u00e9lecteurs, et maintenant sans candidats ?<\/p>\n

A la l\u00e9gitimit\u00e9 populaire exprim\u00e9e massivement par 15 r\u00e9f\u00e9rendum, dont nul ne peut contester la r\u00e9gularit\u00e9, peut-on raisonnablement opposer la l\u00e9galit\u00e9 de la contre-r\u00e9volution, embusqu\u00e9e derri\u00e8re une constitution mainte fois viol\u00e9e, un chef de l’Etat virtuel, un gouvernement frauduleux, un parlement aux ordres, et un conseil constitutionnel soumis aux d\u00e9sirs du prince du moment ?<\/p>\n

Pour sortir de l’impasse, le mouvement populaire a oppos\u00e9 deux propositions majeures, port\u00e9es par des partis politiques, des associations et des acteurs de la soci\u00e9t\u00e9 civile : une p\u00e9riode de transition conduite par une pr\u00e9sidence coll\u00e9giale, ou l\u2019\u00e9lection d\u2019une assembl\u00e9e constituante souveraine.<\/p>\n

Pr\u00e9sidence coll\u00e9giale ou assembl\u00e9e constituante ?<\/strong>
Pour les partisans de la transition, la pr\u00e9sidence coll\u00e9giale aura pour mission de nommer un gouvernement de comp\u00e9tences en dehors du s\u00e9rail qui sera charg\u00e9 principalement de pr\u00e9parer l\u2019\u00e9lection pr\u00e9sidentielle dans un d\u00e9lai raisonnable de six \u00e0 douze mois, et de l\u00e9gif\u00e9rer par ordonnances.<\/p>\n

Cette solution, qui semble remporter un large consensus, pose toutefois deux questions pr\u00e9alables, qui attendent des r\u00e9ponses r\u00e9alistes, loin des man\u0153uvres claniques, et des manipulations de l’ombre :<\/p>\n

1- Qui d\u00e9signera les personnalit\u00e9s appel\u00e9es \u00e0 si\u00e9ger dans cette instance, et sur la base de quels crit\u00e8res ?<\/p>\n

2- Par quels moyens assurer l’adh\u00e9sion et le soutien d’une majorit\u00e9 populaire \u00e0 cette pr\u00e9sidence coll\u00e9giale, condition pr\u00e9alable \u00e0 sa l\u00e9gitimit\u00e9 ?\u00a0<\/p>\n

D’autres propositions sont plut\u00f4t favorables \u00e0 l’\u00e9lection d’une assembl\u00e9e constituante souveraine, \u00e9lue au suffrage universel ; elle sera charg\u00e9e de d\u00e9signer un chef de l\u2019Etat de transition, de nommer un gouvernement et d’\u00e9laborer une nouvelle Constitution. Une fois la Constitution adopt\u00e9e par voie r\u00e9f\u00e9rendaire, les institutions pr\u00e9vues par la nouvelle loi fondamentale seront install\u00e9es.<\/p>\n

Sur le principe, l’assembl\u00e9e constituante souveraine, revendication historique du mouvement nationale, est la voie d\u00e9mocratique, qui r\u00e8glera le probl\u00e8me de l\u00e9gitimit\u00e9, en suspens depuis l’ind\u00e9pendance. Elle exige toutefois des garde-fous consensuels, sans lesquels elle risque d’\u00eatre d\u00e9voy\u00e9e par des luttes d’arri\u00e8re -garde, et de s\u2019ab\u00eemer dans d’interminables confrontations id\u00e9ologiques qui, sous couvert de \u00ab\u00a0valeurs civilisationnelles authentiques\u00a0\u00bb, tenteront de restaurer l’ordre autoritaire, m\u00eame sous un uniforme diff\u00e9rent.\u00a0<\/p>\n

Aussi, faut-il s’entendre sur le sens de la d\u00e9mocratie, qui ne saurait se r\u00e9duire au seul verdict des urnes qui, au nom de la majorit\u00e9, risque de b\u00e2illonner les voix discordantes et d’\u00e9craser les minorit\u00e9s. Sans garanties consensuelles pr\u00e9alablement \u00e9tablies par tous les acteurs politiques, autour des libert\u00e9s et de l’\u00e9galit\u00e9 citoyenne, le suffrage universel risque d’\u00eatre le tombeau des espoirs trahis depuis l’ind\u00e9pendance, et ressuscit\u00e9s par la r\u00e9volution en cours.<\/p>\n

En occultant les divergences au nom de \u00ab\u00a0l’unit\u00e9 du mouvement\u00a0\u00bb, la r\u00e9volution en cours ne fera que diff\u00e9rer les questions fondamentales qui ne manqueront pas de resurgir au plus mauvais moment.\u00a0 Le temps est venu de sortir des fictions autoritaires et totalitaires, quel qu’en soit l’uniforme, pour aller r\u00e9solument vers la construction d’une r\u00e9publique des citoyens, seul objectif compatible avec les exigences d’une soci\u00e9t\u00e9 plurielle. Pour y arriver, une seule voie : le d\u00e9bat dans la s\u00e9r\u00e9nit\u00e9, sans exclusion a priori ni tabous, dans le respect des convictions de chacun.<\/p>\n

Sans r\u00e8gles consensuelles de cohabitation qui permettront aux citoyens de vivre la diversit\u00e9 de leurs convictions comme une richesse \u00e0 respecter, et non comme une menace \u00e0 combattre, les \u00e9lections, m\u00eames r\u00e9guli\u00e8res et transparentes, risquent d’\u00eatre le cheval de Troie de la contre-r\u00e9volution, pour b\u00e2illonner nos libert\u00e9s, \u00ab\u00a0en toute d\u00e9mocratie\u00a0\u00bb !<\/p>\n

Pour une transition en deux phases<\/strong>
Face au mouvement populaire, l’arm\u00e9e se retrouve en premi\u00e8re ligne. Bouclier du territoire contre les agressions \u00e9trang\u00e8res, elle risque d’\u00eatre entra\u00een\u00e9e, une nouvelle fois, dans une aventure aux cons\u00e9quences impr\u00e9visibles.<\/p>\n

Pour son salut et pour le salut de la nation, l’arm\u00e9e doit sortir au plus vite de cette mauvaise posture. Apr\u00e8s plus de 3 mois de man\u0153uvres, de promesses non tenues et de menaces \u00e0 peine voil\u00e9es, le chef d’\u00e9tat-major doit se rendre \u00e0 l’\u00e9vidence. Il est temps d’\u00e9couter la voix du peuple, et de r\u00e9pondre, enfin, \u00e0 ses revendications l\u00e9gitimes. Il est temps d’accompagner la volont\u00e9 populaire vers son \u00e9mancipation d\u00e9mocratique pour permettre \u00e0 l’Alg\u00e9rie \u00e9ternelle de revenir durablement dans l’histoire par la grande porte.<\/p>\n

Pour sortir de l’impasse et pr\u00e9server le caract\u00e8re pacifique du mouvement, le pouvoir doit faire la preuve de sa bonne volont\u00e9 par des mesures concr\u00e8tes. Les provocations polici\u00e8res contre les manifestants, les humiliations dans les commissariats, l’interdiction d’acc\u00e8s \u00e0 la capitale, devenue zone interdite pour les jeunes de l\u2019int\u00e9rieur du pays chaque vendredi, le bouclage injustifi\u00e9 des places publiques, l’interdiction des conf\u00e9rences et des d\u00e9bats, toutes les man\u0153uvres visant \u00e0 cr\u00e9er un climat de tension doivent cesser.\u00a0\u00a0\u00a0<\/p>\n

Une fois la confiance restaur\u00e9e par de r\u00e9elles mesures de d\u00e9tente, le dialogue pourra commencer entre les repr\u00e9sentants des forces politiques et sociales en mouvement.<\/p>\n

Comment d\u00e9signer les repr\u00e9sentants de la r\u00e9volution ? Si l’on exclut les listes de \u00ab\u00a0leaders consensuels\u00a0\u00bb suscit\u00e9es par les manipulateurs de l’ombre, des initiatives plus s\u00e9rieuses ont \u00e9t\u00e9 avanc\u00e9es ; d’autres sont en cours.\u00a0 Par sa transparence, l’id\u00e9e d’une conf\u00e9rence nationale de la soci\u00e9t\u00e9 civile, en dehors des appareils du pouvoir et de ses client\u00e8les, semble \u00eatre la plus cr\u00e9dible.<\/p>\n

Loin d’\u00eatre antinomiques, pr\u00e9sidence coll\u00e9giale et assembl\u00e9e constituante peuvent \u00eatre compl\u00e9mentaires. La transition du syst\u00e8me autoritaire qui reste \u00e0 d\u00e9manteler, vers un Etat de droit, d\u00e9mocratique et social \u00e0 construire, pourrait se d\u00e9rouler en deux phases.<\/p>\n

Premi\u00e8re phase : une pr\u00e9sidence coll\u00e9giale de transition<\/strong>
Le dialogue entre repr\u00e9sentants des diff\u00e9rentes parties pourrait d\u00e9boucher sur la d\u00e9signation d’une \u00ab\u00a0Pr\u00e9sidence coll\u00e9giale de transition\u00a0\u00bb de 3 \u00e0 5 personnalit\u00e9s ind\u00e9pendantes, consensuelles, r\u00e9put\u00e9es int\u00e8gres et cr\u00e9dibles. Il appartiendra alors au peuple souverain d’exprimer son approbation par un carton vert, ou son rejet par un carton rouge, lors des marches du vendredi, qui ont valeur de r\u00e9f\u00e9rendum.<\/p>\n

En cas de rejet populaire, la liste, modifi\u00e9e partiellement ou dans sa totalit\u00e9, pourrait \u00eatre propos\u00e9e une nouvelle fois, en tenant compte des griefs objectifs formul\u00e9s par les citoyens.<\/p>\n

Une fois la \u00ab\u00a0Pr\u00e9sidence coll\u00e9giale de transition\u00a0\u00bb l\u00e9gitim\u00e9e, elle prend ses fonctions pour une dur\u00e9e maximum d’une ann\u00e9e, apr\u00e8s la d\u00e9mission, sans d\u00e9lai, du chef de l\u2019Etat par int\u00e9rim et du gouvernement, et la dissolution du Conseil constitutionnel et du parlement avec ses deux chambres.<\/p>\n

La \u00ab\u00a0Pr\u00e9sidence coll\u00e9giale de transition\u00a0\u00bb nomme un gouvernement form\u00e9 de personnalit\u00e9s ind\u00e9pendantes,\u00a0 aux comp\u00e9tences reconnues, qui sera charg\u00e9 de :<\/p>\n

1. Prendre les mesures urgentes pour le redressement de l’\u00e9conomie nationale, et lancer les proc\u00e9dures judiciaires appropri\u00e9es pour le rapatriement des fonds publics d\u00e9tourn\u00e9s, et des capitaux transf\u00e9r\u00e9s ill\u00e9galement \u00e0 l’\u00e9tranger.<\/p>\n

2. R\u00e9viser la l\u00e9gislation \u00e9lectorale pour garantir un scrutin transparent et r\u00e9gulier.<\/p>\n

Deuxi\u00e8me phase : l’Assembl\u00e9e constituante souveraine<\/strong>
Une fois ces conditions r\u00e9unies, l’Assembl\u00e9e constituante sera \u00e9lue dans un d\u00e9lai n’exc\u00e9dant pas une ann\u00e9e. D\u00e9positaire de la souverainet\u00e9 populaire, l’Assembl\u00e9e constituante aura pour missions de :<\/p>\n

1. D\u00e9signer un chef de l\u2019Etat et un gouvernement pour la p\u00e9riode de transition.<\/p>\n

2. Adopter une charte des libert\u00e9s et des droits du citoyen qui aura force constitutionnelle, opposable aux futures majorit\u00e9s pr\u00e9sidentielle et parlementaire.<\/p>\n

3. Adopter une Constitution qui sera soumise \u00e0 l’approbation du peuple par voie r\u00e9f\u00e9rendaire.<\/p>\n

4. Organiser des \u00e9lections pr\u00e9sidentielles et l\u00e9gislatives conform\u00e9ment \u00e0 la nouvelle Constitution.<\/p>\n

Une fois ce processus achev\u00e9, la p\u00e9riode de transition prendra fin pour c\u00e9der la place aux nouvelles institutions.<\/p>\n

Cette synth\u00e8se des deux grandes propositions pr\u00e9sent\u00e9es par diff\u00e9rents groupes de militants, pourrait constituer la voie qui permettra une sortie pacifique de l’impasse constitutionnelle. En attendant un projet consensuel qui va f\u00e9d\u00e9rer toutes les forces engag\u00e9es dans la r\u00e9volution en cours, cette contribution est un pas vers le d\u00e9bat, n\u00e9cessairement pluriel, qui doit impliquer toutes les couches de la soci\u00e9t\u00e9.\u00a0<\/p>\n

Le pouvoir doit comprendre que d\u00e9sormais, les techniques habituelles de \u00ab\u00a0gestion d\u00e9mocratique des foules\u00a0\u00bb ne peuvent venir \u00e0 bout de la volont\u00e9 d’un peuple, qui a pris conscience de son pouvoir pour r\u00e9aliser ses aspirations. A moins de jouer la strat\u00e9gie du pire, aucune r\u00e9pression, aucune violence ne pourra venir \u00e0 bout de sa lutte pacifique exemplaire, qui a d\u00e9j\u00e0 suscit\u00e9 l’admiration dans le monde.<\/p>\n

Malgr\u00e9 les agressions multiples de la contre-r\u00e9volution, le peuple mobilis\u00e9, et singuli\u00e8rement sa jeunesse en lutte, ont montr\u00e9 un sens des responsabilit\u00e9s exceptionnel.<\/p>\n

Depuis le 22 f\u00e9vrier, des citoyens ont r\u00e9ussi \u00e0 abattre les barri\u00e8res artificielles et d\u00e9battre de leurs probl\u00e8mes, dans le respect de leurs diff\u00e9rences. Ils ont d\u00e9j\u00e0 fait la moiti\u00e9 du chemin pour construire l’Alg\u00e9rie de leurs r\u00eaves.
\u00a0<\/p>\n

Le 1 juin 2019
Par Me Mokrane A\u00eft-Larbi<\/strong><\/p>\n<\/div>\n

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