{"id":69737,"date":"2019-12-08T18:00:00","date_gmt":"2019-12-08T23:00:00","guid":{"rendered":"https:\/\/linitiative.ca\/International\/proces-pour-corruption-lourdes-peines-requises\/"},"modified":"2019-12-08T18:00:00","modified_gmt":"2019-12-08T23:00:00","slug":"proces-pour-corruption-lourdes-peines-requises","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/linitiative.ca\/International\/proces-pour-corruption-lourdes-peines-requises\/","title":{"rendered":"Proc\u00e8s pour corruption : Lourdes peines requises"},"content":{"rendered":"

Le proc\u00e8s des ex-hauts responsables et hommes d\u2019affaire est \u00abune grande r\u00e9ponse\u00bb aux revendications du peuple. Il inaugure\u00a0\u00a0 une nouvelle \u00e8re de l\u2019Alg\u00e9rie de l\u2019apr\u00e8s-f\u00e9vrier 2019, notamment la cons\u00e9cration de la justice et de la lutte contre la corruption.<\/strong><\/p>\n

C\u2019est ce qu\u2019a indiqu\u00e9, hier, le repr\u00e9sentant du minist\u00e8re public, le magistrat Bellouta, dans son r\u00e9quisitoire, lors du 4e jour du proc\u00e8s. De lourdes peines ont \u00e9t\u00e9 requises contre les accus\u00e9s de cette affaire de corruption dans la fili\u00e8re montage automobile, jumel\u00e9e avec le financement occulte de la campagne \u00e9lectorale. Le repr\u00e9sentant du minist\u00e8re public a requis, \u00e0 11h15, une peine de 20 ans de prison ferme, assortie d\u2019une amende de 1 million de DA \u00e0 l\u2019encontre des deux anciens Premiers ministres, Ahmed Ouyahia et Abdelmalek Sellal, en d\u00e9tention provisoire, et l\u2019ancien ministre de l\u2019Industrie, Abdessalem Bouchouareb, en fuite, assortie \u00e9galement d\u2019un mandat d\u2019arr\u00eat international.
Une peine de 15 ans de prison ferme et une amende de 1 million de DA ont \u00e9t\u00e9 requises \u00e0 l\u2019encontre des deux anciens ministres de l\u2019Industrie, Youcef Yousfi et Bedda Mahdjoub. Le parquet a requis une peine de 10 de prison ferme contre les trois concessionnaires, Mohamed Bairi, Hassan Arbaoui et Ahmed Mazouz, ainsi qu\u2019Aboud Achour, ex-P-DG du CPA, et Abdelkader Nemroud. Pour l\u2019homme d\u2019affaires Ali Haddad, son directeur de cabinet, Hadj Sa\u00efd Malek, et Ahmed Alouane, charg\u00e9 d\u2019\u00e9tudes au minist\u00e8re de l\u2019Industrie, une peine de 10 ans de prison ferme et une amende de 3 millions de DA ont \u00e9t\u00e9 requises, alors qu\u2019une peine de 8 ans assortie d\u2019une amende de 1 million de DA a \u00e9t\u00e9 requise contre Mohamed. Ch, le tr\u00e9sorier de la direction de la campagne \u00e9lectorale du pr\u00e9sident sortant Abdelaziz Bouteflika. S\u2019agissant des six cadres du minist\u00e8re de l\u2019Industrie, le parquet a requis une peine de 8 ans assortie d\u2019une amende de 1 million de DA contre Karim B., Ahmed O., Amine T., Mustapha A., Mohamed A. et Hassina\u00a0 M. La m\u00eame peine a \u00e9t\u00e9 requise contre Fares Sellal, fils d\u2019Abdelmalek Sellal, et les trois fr\u00e8res, Samai Karim, Mustapha et Sofiane, outre une amende de 3 millions de DA.<\/p>\n

Le procureur Bellouta : \u00abCe proc\u00e8s\u00a0 inaugure l\u2019\u00e8re d\u2019une nouvelle Alg\u00e9rie.\u00bb<\/strong><\/p>\n

Le repr\u00e9sentant du minist\u00e8re public a requis une peine de 10 ans de prison ferme contre l\u2019ancien ministre des Transports, Abdelghani Za\u00e2lane, qui a b\u00e9n\u00e9fici\u00e9 de la libert\u00e9 dans cette affaire, et l\u2019ancienne wali de Boumerd\u00e8s, Nouria Zerhouni, accus\u00e9e non d\u00e9tenue. Le parquet n\u2019a pas requis sa mise en d\u00e9tention.
\u00a0Le procureur a requis, \u00e9galement, la r\u00e9cup\u00e9ration des sommes d\u00e9tourn\u00e9es. Pour les accus\u00e9s en fuite, une peine de 7 ans de prison ferme a \u00e9t\u00e9 requise contre 7 accus\u00e9s en fuite, poursuivis pour transfert illicite de fonds vers l\u2019\u00e9tranger, assortie d\u2019un mandat d\u2019arr\u00eat international, alors qu\u2019une amende de 5 millions de DA a \u00e9t\u00e9 requise contre les personnes morales, soit les entreprises dont sont propri\u00e9taires les accus\u00e9s, 34 de Hassan Arbaoui, 27 de Mazouz et 7 de Mohamed Bairi. Dans sa plaidoirie, le repr\u00e9sentant du minist\u00e8re public a soutenu que \u00abce proc\u00e8s est une le\u00e7on pour tout le monde, et notamment ceux qui occuperont des postes sup\u00e9rieurs\u00bb, qualifiant les faits reproch\u00e9s aux accus\u00e9s de destructifs pour le pays et le peuple.
\u00a0Il a affirm\u00e9 que ce proc\u00e8s restera \u00e0 jamais grav\u00e9 dans la m\u00e9moire des Alg\u00e9riens, car \u00abc\u2019est la premi\u00e8re fois que des hauts responsables sont soumis \u00e0 enqu\u00eate et jugement.\u00a0 C\u2019est un grand pas vers l\u2019\u00c9tat de droit\u00bb, a-t-il dit. L\u2019examen de ce dossier, le premier du genre dans les annales de la justice alg\u00e9rienne, a r\u00e9v\u00e9l\u00e9 une \u00abr\u00e9alit\u00e9 catastrophique\u00bb\u00a0 et une mauvaise gestion \u00e0 l\u2019origine de ce foss\u00e9 et du manque de confiance entre le peuple, et ses institutions et l\u2019Administration. \u00abCertains citoyens ne croyaient m\u00eame pas \u00e0 ce proc\u00e8s public\u00bb, a soulign\u00e9 le procureur Bellouta. Pour lui, il y a dilapidation de deniers publics sous couvert d\u2019investissement et d\u2019aust\u00e9rit\u00e9, signalant l\u2019absence de toute strat\u00e9gie \u00e9conomique. \u00abNous ne croyons pas aux politiques corrompus, mais l\u00e0, nous avons une preuve qu\u2019ils existent et qu\u2019il n\u2019y a pas eu de bonne gouvernance. Il y a eu abus de fonction et absence de toute conscience\u00bb, a-t-il poursuivi. Le constat est amer. \u00abIl n\u2019y a eu ni montage ni industrie automobile, alors que des concessionnaires ont b\u00e9n\u00e9fici\u00e9 d\u2019avantages fiscaux, et en ont profit\u00e9 pour d\u00e9tourner l\u2019argent \u00e0 leur profit \u00e0 travers des activit\u00e9s illicites\u00bb, soutient-il. \u00a0
Dans sa plaidoirie, le parquet a retenu les d\u00e9lits d\u2019octroi d’indus avantages \u00e0 autrui, lors de la passation de march\u00e9s, en violation des dispositions l\u00e9gislatives et r\u00e8glementaires, abus de pouvoir d\u00e9lib\u00e9r\u00e9 par un agent public en violation des lois et r\u00e9glementations, conflit d’int\u00e9r\u00eats, corruption lors de passation de march\u00e9s publics et dilapidation de mani\u00e8re volontaire, utilisation illicite en sa faveur ou en faveur d’une tierce partie de biens publics et blanchiment d’argent, contre les ex-hauts responsables, notamment l\u2019ancien ministre de l\u2019Industrie, Abdessalem Bouchouareb, qui est, selon lui, \u00able vrai gestionnaire du dossier du montage automobile\u00bb.
Les avantages octroy\u00e9s \u00e0 des concessionnaires privil\u00e9gi\u00e9s ont caus\u00e9 un pr\u00e9judice de 1.500 milliards de centimes au Tr\u00e9sor public.\u00a0 \u00abBouchouareb a proc\u00e9d\u00e9 au retrait de sommes importantes, le 14 d\u00e9cembre 2017, de la banque El-Khalidj, et d\u2019un montant de 10 milliards de centimes et de 13 milliards de centimes la deuxi\u00e8me fois, d\u2019un compte de Djamel Oulhadj, dont on ignore la source. Il est \u00e9galement impliqu\u00e9 dans des faits de corruption. Il a b\u00e9n\u00e9fici\u00e9 d\u2019une villa \u00e0 Hydra d\u2019une valeur de 60 milliards de centimes, offerte par le concessionnaire Oulmi, et d\u2019un ch\u00e8que de 17 milliards de centimes de la part de l\u2019homme d\u2019affaires Tiziri\u00bb, a indiqu\u00e9 le procureur. Pour l\u2019ancien Premier ministre Ahmed Ouyahia, le parquet a fait remarquer qu\u2019\u00abAhmed Mazouz a \u00e9t\u00e9 l\u2019op\u00e9rateur privil\u00e9gi\u00e9 du gouvernement. Les avantages accord\u00e9s \u00e0 ce concessionnaire ont caus\u00e9 un pr\u00e9judice de 7.700 milliards de centimes\u00bb.
Le procureur est revenu, dans sa plaidoirie, sur les d\u00e9clarations d\u2019Ouyahia concernant les biens de sa famille. L\u2019ancien Premier ministre a dit que la pr\u00e9sidence \u00e9tait au courant, mais rien ne justifie ses d\u00e9clarations. Idem pour ses comptes bancaires\u00bb, indique-t-il. Abdelmalek Sellal est poursuivi \u00e9galement pour le financement occulte de la campagne \u00e9lectorale. \u00abIl a transmis une correspondance \u00e0 Bouchouareb en 2018, pour le gel de la d\u00e9livrance des autorisations et l\u2019adoption d\u2019un cahier des charges non conforme.
Les avantages accord\u00e9s \u00e0 l\u2019homme d\u2019affaires Mohamed Bairi ont caus\u00e9 un pr\u00e9judice de 2.400 milliards de centimes\u00bb, a ajout\u00e9 le procureur. Pour Youcef Yousfi, le parquet a retenu un seul d\u00e9lit, l\u2019abus de fonction. \u00abIl a propos\u00e9 une liste de 40 op\u00e9rateurs sans d\u00e9finir les crit\u00e8res. Les d\u00e9cisions accord\u00e9es \u00e0 l\u2019homme d\u2019affaires Ahmed Mazouz ont caus\u00e9 un pr\u00e9judice de 2.900 milliards de centimes, et pour Mohamed Bairi, le pr\u00e9judice est de 724 millions de DA, alors que la suppression du partenaire \u00e9tranger a caus\u00e9 un pr\u00e9judice de 51 milliards de DA, selon un rapport de l\u2019Inspection G\u00e9n\u00e9rale des Finances (IGF)\u00bb, dit-il. Dans sa plaidoirie, le repr\u00e9sentant du minist\u00e8re public a indiqu\u00e9 que \u00able r\u00f4le du ministre ne se limite pas \u00e0 la signature\u00bb. Par ailleurs, quatre accusations ont \u00e9t\u00e9 retenues contre l\u2019ancien ministre Mahdjoub Bedda, dont l\u2019abus de fonction, conflit d\u2019int\u00e9r\u00eat et fausse d\u00e9claration. \u00abLe pr\u00e9judice est estim\u00e9 \u00e0 800 milliards de centimes suite aux avantages accord\u00e9s \u00e0 Hassan Arbaoui\u00bb, a-t-il fait savoir. Pour le parquet, le recours au SKD a caus\u00e9 un pr\u00e9judice de 5.100 milliards de centimes. \u00c9voquant le cas de l\u2019ancien ministre des\u00a0 Transports, Abdelghani Za\u00e2lane, d\u00e9sign\u00e9 directeur de la campagne \u00e9lectorale d\u2019Abdelaziz Bouteflika, le repr\u00e9sentant du minist\u00e8re public a soulign\u00e9 que l\u2019ancien candidat, contrairement \u00e0 ce qui se disait, n\u2019\u00e9tait pas un candidat ind\u00e9pendant. \u00abIl \u00e9tait d\u2019un parti politique connu, qui parlait en son nom. La loi est claire en ce qui concerne le financement de la campagne \u00e9lectorale et des partis politiques\u00bb, a-t-il insist\u00e9.<\/p>\n

Connexion entre Bairi et Kamel El-Bouchi<\/strong><\/p>\n

Dans cette premi\u00e8re affaire, o\u00f9 sont poursuivis des ex-hauts responsables, le parquet a indiqu\u00e9 que les avantages accord\u00e9s aux hommes d\u2019affaires privil\u00e9gi\u00e9s ont caus\u00e9 un pr\u00e9judice de 11.000 milliards de centimes. En \u00e9voquant le dossier des concessionnaires poursuivis pour \u00abblanchiment d’argent et transfert de biens obtenus par des faits de corruption\u00bb, \u00abb\u00e9n\u00e9fice du pouvoir et de l’influence des agents de l’\u00c9tat durant l’\u00e9tablissement de contrats et de march\u00e9s\u00bb et \u00abdilapidation des deniers publics\u00bb, le parquet a r\u00e9v\u00e9l\u00e9 que le patron d\u2019IVAL, Mohamed Bairi, avait proc\u00e9d\u00e9 au d\u00e9p\u00f4t d\u2019un montant de 16,5 milliards de centimes au niveau de la banque Essalem, avec diff\u00e9rents registres du commerce, dont un d\u2019importation de viande congel\u00e9e au nom de Kamel Chikhi alias Kamel El-Bouchi, impliqu\u00e9 dans de nombreuses affaires, notamment le trafic de coca\u00efne. Suite \u00e0 l\u2019annonce du r\u00e9quisitoire, les familles et proches des accus\u00e9s \u00e9taient sous le choc.
Les fr\u00e8res des hommes d\u2019affaires Mohamed Bairi et Hassan Arbaoui, notamment, n\u2019ont pas retenu leurs larmes et ont quitt\u00e9 la salle. Dans le box des accus\u00e9s, c\u2019est l\u2019ancien Premier ministre Abdelmalek Sellal qui n\u2019a pas pu garder son sang-froid. T\u00eate baiss\u00e9e, il est tout de suite \u00e9vacu\u00e9 de la salle, escort\u00e9 par deux gardiens de prison. \u00abA-t-il\u00a0 \u00e9t\u00e9 pris d\u2019un malaise ?\u00bb Un avocat se tourne vers les journalistes : \u00abNon, il est aux sanitaires\u00bb\u00a0 Sellal est de retour \u00e0 la salle \u00e0 13h50, sous le regard de son fils Fares, assis dans la 2e rang\u00e9e. L\u2019autre accus\u00e9 effondr\u00e9 est Bedda Mahdjoub, qui est rest\u00e9 fig\u00e9. L\u2019ex-wali de Boumerd\u00e8s, Nouria Zerhouni, semblait prise de panique et cherchait du regard ses avocats. Za\u00e2lane paraissait abattu. Seul Ahmed Ouyahia a gard\u00e9 son sang-froid et n\u2019a pas r\u00e9agi.
\u00a0Les plaidoiries de la d\u00e9fense se sont limit\u00e9es aux avocats d\u2019Ahmed Ouyahia et des hommes d\u2019affaires Mohamed Bairi, Hassan Arbaoui et Ahmed Mazouz, suite \u00e0 la d\u00e9cision du collectif de la d\u00e9fense de boycotter le proc\u00e8s pour des questions d\u2019organisation. L\u2019avocat d\u2019Ahmed Ouyahia n\u2019est autre que son fr\u00e8re El-Aifa, qui a plaid\u00e9 son innocence, rappelant son parcours comme homme d\u2019\u00c9tat, qui a occup\u00e9 plusieurs postes \u00e0 responsabilit\u00e9s. \u00abC\u2019est une affaire qui devrait \u00eatre examin\u00e9e par la chambre civile. C\u2019est une affaire financi\u00e8re et commerciale, et la chambre p\u00e9nale n\u2019est habilit\u00e9e que s\u2019il y a eu falsification et faux et usage de faux\u00bb, a-t-il plaid\u00e9. Pour sa part, Me Lakhdari, avocat de Mohamed Bairi, a critiqu\u00e9 le recours \u00e0 la diffusion des images des accus\u00e9s via les \u00e9crans g\u00e9ants install\u00e9s dans le hall du tribunal et reprises par les m\u00e9dias.
\u00abC\u2019est une atteinte \u00e0 la vie priv\u00e9e des pr\u00e9venus. Ce n\u2019est pas un proc\u00e8s \u00e9quitable\u00bb, a-t-il dit. Me Nadjib Bitam, avocat de Mohamed Bairi, a, lui, plaid\u00e9 pour la r\u00e9cup\u00e9ration de l\u2019argent dilapid\u00e9. \u00abAu lieu d\u2019emprisonner les hommes d\u2019affaires, il aurait fallu leur demander de rembourser les avantages et traiter le pr\u00e9judice caus\u00e9 au Tr\u00e9sor public\u00bb, a-t-il insist\u00e9. Les plaidoiries se sont poursuivies, jusqu’\u00e0 une heure tardive de la soir\u00e9e d\u2019hier. 19h52, le juge d\u00e9cide la lev\u00e9e de l\u2019audience pour 20 minutes. Les accus\u00e9s semblaient tr\u00e8s affect\u00e9s, notamment l\u2019ancien Premier ministre Abdelmalek Sellal, qui n\u2019arrivait pas \u00e0 se tenir correctement sur son si\u00e8ge et tenait sa t\u00eate entre ses mains. Son fils semblait tr\u00e8s inquiet. \u00c0 l\u2019heure o\u00f9 nous mettons sous presse, les plaidoiries se poursuivent, en attendant la date du verdict qui sera\u00a0 annonc\u00e9e par le tribunal\u00a0 \u00e0 la fin du proc\u00e8s.
Pour rappel, le minist\u00e8re de l\u2019Industrie, qui s\u2019est constitu\u00e9 partie civile, a demand\u00e9 des dommages et int\u00e9r\u00eats de 100 millions de DA, alors que le repr\u00e9sentant du Tr\u00e9sor public a estim\u00e9 le pr\u00e9judice \u00e0 128.983.650.708 DA.
Neila Benrahal
\u00a0<\/p>\n

Auteur: elmoudjahid
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