Comme partout dans le monde, en Alg\u00e9rie, les experts se sont lanc\u00e9s assez promptement dans des analyses, des \u00e9tudes et de la pr\u00e9conisation des solutions aux cons\u00e9quences \u00e9conomiques du Covid-19 m\u00eame s\u2019il devient, comme partout ailleurs \u00e9galement, peu \u00e9vident de s\u2019astreindre \u00e0 une analyse tant les situations et les informations \u00e9voluent rapidement, tel que le reconna\u00eet le cabinet d\u2019audit et de conseil KPMG-Alg\u00e9rie dans une \u00e9tude de la situation publi\u00e9e le 15 avril dernier.
Les r\u00e9percussions du Covid-19 sur l\u2019activit\u00e9 des soci\u00e9t\u00e9s, l\u2019organisation du travail et la gestion des salari\u00e9s en Alg\u00e9rie ont, donc, fait l\u2019objet d\u2019une analyse de la part de la repr\u00e9sentation locale de l\u2019un des cabinets leaders mondiaux dans le domaine de l\u2019audit et le conseil, KPMG-Alg\u00e9rie.
Une \u00e9tude qui, d\u2019abord, propose une synth\u00e8se des mesures prises par le gouvernement et celles qui, pr\u00e9conise KPMG, pourraient \u00eatre prises selon la situation et sp\u00e9cificit\u00e9 de l\u2019activit\u00e9 de chaque entreprise. Le cabinet ayant pris, en plus, la pr\u00e9caution de souligner qu\u2019\u00e0 travers cette \u00e9tude, il s\u2019est attach\u00e9 \u00e0 pr\u00e9senter de mani\u00e8re factuelle les mesures prises par les pouvoirs publics, tout en pr\u00e9cisant \u00e9galement que les \u00e9l\u00e9ments figurant dans cette \u00e9tude ne constituent pas des conseils ou des opinions de KPMG.
L\u2019analyse s\u2019est \u00e9vertu\u00e9e \u00e0 passer en revue, de mani\u00e8re assez exhaustive, les d\u00e9cisions prises par le gouvernement, \u00e0 commencer par les d\u00e9cisions en mati\u00e8re fiscale en guise de mesures d\u2019assouplissement consistant en le report des d\u00e9clarations fiscales, ainsi que la suspension de l\u2019une des dispositions de l\u2019article 15 de la loi de finances 2020, celle ayant trait \u00e0 l\u2019imposition des b\u00e9n\u00e9fices non affect\u00e9s des exercices 2016 et suivants. Les facilitations conc\u00e9d\u00e9es \u00e9galement en mati\u00e8re de paiement des cotisations \u00e0 la S\u00e9curit\u00e9 sociale et les moyens pratiques (t\u00e9l\u00e9paiement et t\u00e9l\u00e9d\u00e9claration) mis \u00e0 la disposition des travailleurs non-salari\u00e9s et les employeurs ont \u00e9t\u00e9 rappel\u00e9es, tout autant que les mesures prises en mati\u00e8re bancaire, puis en mati\u00e8re du droit de travail.
En dehors des rappels des dispositions prises, le document vaut surtout par le point de vue des analystes de KPMG- Alg\u00e9rie sur plusieurs parmi les dispositions prises par le gouvernement pour rem\u00e9dier \u00e0 la situation induite par le nouveau coronavirus. Ainsi, pour l\u2019impact sur l\u2019organisation du travail et la gestion des salari\u00e9s, tout en constatant que le t\u00e9l\u00e9travail constitue \u00abune forme toute r\u00e9cente (du moins en Alg\u00e9rie), d\u2019organisation du travail, le t\u00e9l\u00e9travail ne repose sur aucun ancrage juridique\u00bb, le document souligne \u00ables modalit\u00e9s de son application pr\u00e9vues clairement sous d\u2019autres r\u00e9glementations (pr\u00e9voyant en g\u00e9n\u00e9ral l\u2019obligation de mise en place d\u2019un accord collectif ou d\u2019une charte en concertation entre l\u2019employeur et les repr\u00e9sentants des travailleurs) ne sont pas d\u00e9finies sous la lumi\u00e8re de la r\u00e9glementation alg\u00e9rienne\u00bb. Et de conclure sur les constats en attestant qu\u2019\u00abau vu de la situation actuelle, il revient, selon nous, aux employeurs d\u2019opter pour un formalisme qui conviendrait au deux parties (employeur-employ\u00e9)\u00bb pour ensuite pr\u00e9coniser en direction des organismes employeurs de prendre les mesures idoines, relevant du droit commun en tenant compte de leurs responsabilit\u00e9s envers leurs salari\u00e9s en termes de sant\u00e9 et de s\u00e9curit\u00e9.
\u00abEn effet, tout organisme employeur doit prendre des mesures de pr\u00e9vention et veiller \u00e0 l\u2019adaptation de ces mesures pour tenir compte du changement des circonstances d\u00fb \u00e0 la crise sanitaire\u00bb.
A ce titre, les experts auteurs du document citent des mesures jug\u00e9es \u00abad\u00e9quates\u00bb : l\u2019incitation \u00e0 la consommation de tout type de cong\u00e9 l\u00e9gal, l\u2019instauration du travail \u00e0 temps partiel, et la suspension de la relation de travail. Le tout en conseillant l\u2019implication des partenaires sociaux de mani\u00e8re globale et\/ou repr\u00e9sentants des travailleurs en interne, pr\u00e9alablement \u00e0 toute mise en \u0153uvre de l\u2019une des mesures susmentionn\u00e9es par l\u2019organisme employeur.
Les mesures en mati\u00e8re douani\u00e8re, et d\u2019autres dispositions d\u2019ordre plus g\u00e9n\u00e9ral prises dans le cadre des actions de pr\u00e9vention et de lutte contre la propagation du Covid-19, ont \u00e9galement requis l\u2019attention des experts de KPMG, avant que ceux-ci s\u2019\u00e9talent sur leurs impacts, par exemple, sur la tenue des assembl\u00e9es g\u00e9n\u00e9rales des entreprises et tout ce que cela induit comme obligations, sur les cons\u00e9quences du Covid-19 sur la conduite des contrats commerciaux qu\u2019il soit en attente ou en cours d\u2019ex\u00e9cution qu\u2019ils soient priv\u00e9s ou des march\u00e9s publics. Des orientations qui valent plus qu\u2019un simple coup d\u2019\u0153il de la part des op\u00e9rateurs nationaux, pas pr\u00e9par\u00e9s \u00e0 affronter de telles situations, comme partout dans le monde, sauf qu\u2019ailleurs, la l\u00e9gislation est plus \u00e9toff\u00e9e sur pratiquement toutes questions qui se posent, notamment celle de l\u2019emploi. L\u2019impact sur la branche des assurances a \u00e9galement valu une tr\u00e8s succincte analyse de situations dues \u00e0 l\u2019arr\u00eat ou au ralentissement de l\u2019activit\u00e9 pour cause de coronavirus. C\u2019est dire donc si c\u2019est un document qui s\u2019est attel\u00e9 \u00e0 offrir un \u00e9clairage inestimable dont ne pourraient pas se passer de nombreux acteurs tourment\u00e9s de la vie \u00e9conomique du pays depuis pr\u00e8s de deux mois maintenant.
Op\u00e9rateurs \u00e9conomiques et dirigeants d\u2019entreprises auxquels il est offert un mod\u00e8le d\u2019\u00e9tude pour la reprise d\u2019activit\u00e9 et une s\u00e9rie de questions cl\u00e9s pour faire face \u00e0 la crise. C\u2019est en tous les cas une offre d\u2019expertise qui ne doit pas laisser insensibles plein d\u2019entrepreneurs parmi la population de patrons ayant subi de plein fouet les impacts du Covid-19.
A. M.<\/p>\n