Sommes-nous en guerre fiscale ? Comment la surmonter ? Alors que les taux d’imposition des entreprises sont partout en chute libre, que plusieurs pays et juridictions ont connu déjà des taux d’imposition négatifs, que les États-Unis procèdent présentement à la plus importante « tax cut » de son histoire, aux dires du président Donald Trump, et que plusieurs autres pays font de même, il y a lieu de se demander si nous sommes en guerre fiscale et, le cas échéant, comment la surmonter.
Surpris par les premiers symptômes de la défiscalisation des multinationales et des milliardaires, la concurrence fiscale internationale qui représente l’essence de la dynamique a été peu explorée à ce jour. Ce livre met donc à contribution plusieurs des plus grands experts mondiaux en fiscalité pour exposer les impacts de la concurrence fiscale et présenter des pistes de solution. Parmi les sujets abordés, on note : le commerce et la monnaie électroniques, les prix de transferts, les produits dérivés et les fonds spéculatifs, la protection des lanceurs d’alerte, les enquêtes fiscales extraterritoriales, la mise sur pied d’une Cour internationale sur la fiscalité, la taxe sur le carbone, l’imposition du tabac et l’imposition concrète des ultra-riches et de leur capital financier.
Winning the Tax Wars débute avec une mise à niveau sur la concurrence fiscale internationale, incluant ses impacts pour les pays en développement, et sur le futur de l’impôt des sociétés par les expertes Blanca Moreno-Dodson de la Banque mondiale, Erika Siu, procureure en fiscalité et Lyne Latulippe, chercheure principale de la Chaire en fiscalité de l’Université de Sherbrooke. La situation des lanceurs d’alerte fiscale et bien d’autres questions sur l’administration des lois fiscales en contexte de mondialisation sont ensuite analysées par la Juge Louise Otis et Brigitte Alepin, professeure de droit fiscal, auteure et scénariste, avec la collaboration de Alexander Exenagu et de Michel Sapin, ex-ministre français des Finances. Vanessa Houlder, journaliste fiscale au Financial Times, aborde les questions de concurrence et de coopération fiscales, suivie d’Allison Christians, professeure de droit fiscal à l’Université McGill, qui signe un compte rendu du débat opposant Véronique De Rugy et Allison Holder concernant la concurrence fiscale internationale. Si l’impôt sur le revenu y est vulnérable, existe-t-il des modes d’imposition alternatifs ? Les taxes environnementales sont analysées par Adam Koniuszewski. Les grands spécialistes Eric Zolt, Richard Murphy et Blanca Moreno-Dodson mettent en perspective l’utilité de l’impôt sur la richesse pour les pays en développement. Finalement, Patricio V. Marquez de la Banque mondiale livre une réflexion sur les taxes sur le tabac.
Inspiré de la conférence Winning the Tax Wars tenue à la Banque mondiale, ce livre est également le reflet de réflexions importantes présentées à cette occasion par de grands experts comme le Sénateur américain Carl Levin, Jason Furman, président des conseillers économiques du président des États-Unis Barack Obama, Michael Sell, chef du Département de l’impôt de l’Allemagne et George Akerlof, lauréat du prix Nobel d’économie. Winning the Tax Wars profite également de l’expertise de Jay Rosengard, professeur à la Harvard Kennedy School et de Vito Tanzi, ancien directeur du Département des finances publiques du FMI et source d’inspiration de l’«effet Tanzi», lesquels ont révisé les manuscrits et apporté des commentaires précieux aux auteurs.
Ce livre est indispensable pour comprendre comment la mondialisation du commerce, la numérisation de l’économie, la concurrence fiscale entre États souverains, l’érosion de l’assiette fiscale et le transfert des bénéfices révèlent la faiblesse d’un système fiscal traditionnel ayant atteint ses limites. Collectivement, ces contributions permettent une immersion totale dans l’univers de la concurrence fiscale, en compagnie des plus grands experts du domaine. C’est un ouvrage hors pair, attendu des fiscalistes, des économistes, des politiciens, des autorités fiscales, des enseignants, des syndicats, des activistes et de tout citoyen soucieux de justice fiscale.
Winning the Tax Wars | Éditeurs : Brigitte Alepin, Blanca Moreno-Dodson, Louise Otis | Auteurs : Brigitte Alepin, Allison Christians, Vanessa Houlder, Adam Koniuszewski, Lyne Latulippe, Patricio V. Marquez, Blanca Moreno-Dodson, Richard Murphy, Louise Otis, Erika Siu, Eric Zolt | Disponible en librairie et en ligne
