Pour les communs des mortels que nous sommes, déshériter un seul de ses enfants, à moins qu’il ne s’agisse d’un héritier ayant fait preuve de violence à l’égard du défunt, est pratiquement immoral. Pourtant, ces cas sont beaucoup plus fréquents que l’on croit.
Au Québec, chacun peut léguer ce qu’il veut à qui il veut. On peut tout aussi bien léguer à son voisin ou un ami voire même à l’État pour peu que l’on puisse prouver que vous aviez toute votre tête au moment de tester. Aussi, nombreux sont les héritiers qui s’attendent à recevoir ce qui leur semble dû lors du décès d’un parent. Il va de soi que chacun s’attend à recevoir une quote-part égale à celle des autres héritiers. Pourtant, le simple fait d’avoir rédigé un testament peut tasser cette sacro-sainte croyance. Ainsi, il n’est pas rare qu’un défunt laisse en part égal ses biens meubles (au sens de la loi) dans ses dispositions testamentaires et que l’on retrouve un peu plus loin dans le libellé, une disposition indiquant que le produit des polices d’assurance seront léguées à titre particulier au bénéficiaire désigné. Or, il faut savoir qu’une police d’assurance contenant une désignation de bénéficiaire, fait en sorte que le produit de la police d’assurance-vie ne fait pas partie des actifs de la succession.
Ainsi, le légataire universel des biens meubles recevant seulement les effets personnels comme les vêtements du défunt ou autres biens de faible valeur, se retrouvera devant un néant en termes de valeur monétaire (ce qui est souvent le cas des aînés logeant en résidence). Ceci fait en sorte qu’il aura été déshérité tant au sens propre qu’au sens figuré et ce, de manière élégante (sic) puisque l’on n’aura pas expressément mentionné qu’on le déshéritait dans l’acte notarié. Plus est, puisqu’il est légataire universel, il devra assumer les frais de la succession (impôts, frais funéraires, dettes courantes, pénalités au bail) et ce, sans avoir reçu le moindre centime de la part du défunt.
Il devra par conséquent, payer les créanciers ou renoncer à la succession, ce qui occasionnera des frais de renonciation s’élevant aux alentours de 600$ à 800$. Le testateur qui choisit d’agir ainsi, devrait au moins avoir la décence d’indiquer les raisons pour lesquelles, il a choisi d’avantager un héritier plutôt qu’un autre. Cela aiderait à mieux faire passer la pilule…
